Assurance maladie: articles - moneyland.ch

Magazine Moneyland: articles sur le thème de l'assurance maladie suisse. Vue d'ensemble sur tous les articles.

Comparatif suisse de la division commune

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Comparaison des meilleures caisses maladie suisses

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Site : https://www.moneyland.ch

Thèmes liés : comparaison assurances maladie suisses / comparatif assurance maladie complementaire suisse / comparateur assurances maladie suisse / complementaire assurance maladie suisse / comparaison assurance maladie complementaire

Comparatif des assurances complémentaires hospitalières

Comparatif des assurances complémentaires hospitalières

Profitez de notre comparatif des assurances complémentaires hospitalières afin de réaliser des économies sur vos primes d'assurance-maladie.

Introduisez les données de base pour la comparaison d'assurance complémentaire...

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Site : https://www.bonus.ch

Thèmes liés : comparateur assurance maladie complementaire / comparaison assurance maladie complementaire / complementaire assurance maladie / resiliation assurance complementaire / assurance complementaire assura

SUISSE MUTUELLE

SUISSE MUTUELLE : ASSURANCE SUISSE COMPLEMENTAIRE SANTE SUISSE FRONTALIERS

 

SUISSE MUTUELLE: ASSURANCES COMPLEMENTAIRES SANTE POUR RESIDENTS EN SUISSE ET FRONTALIERS

Suisse Mutuelle vous permet d'accéder à une mutuelle en Suisse. Avec Suissemutuelle.com trouvez la couverture santé complémentaire idéale pour le remboursement de vos soins de santé.

En Suisse une mutuelle est l'équivalent...

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Date: 2017-06-20 20:29:35
Site : http://suissemutuelle.com

Direct Mutuelle: un large choix de tarif mutuelle santé ...

 

Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.

Définissez bien vos besoins de soins, et puis comparez, en utilisant notre comparateur en ligne, les tarifs, les garanties et les conditions de remboursement des meilleures mutuelles du marché, vous trouverez votre contrat santé sur mesure à un prix très avantageux. Devis gratuit et sans...

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Site : https://www.mutuellefr.org

Assurance maladie — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Jusqu'au XVIIIe  siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ) et la charité. Au XIXe  siècle , la Révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer,...

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Date: 2019-03-13 12:50:37
Site : https://fr.wikipedia.org

Changement de caisse-maladie, résiliation de l’assurance ...

Le montant des primes 2017 a été communiqué fin septembre 2016, après avoir été approuvé par l'Office fédéral de la santé publique. Il dépend de l'assureur et du lieu de domicile.

Calcul des primes : comparaison en fonction de la caisse-maladie et du modèle choisis

Veuillez indiquer votre commune de domicile.

Résiliation de l'assurance de base

C'est en général en fin d'année que vous pouvez changer votre caisse-maladie. En automne, l'Office fédéral de la santé publique approuve les primes pour l'année suivante. Votre caisse-maladie vous communique votre nouvelle prime par écrit au...

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Site : https://www.ch.ch

Thèmes liés : modele de lettre de resiliation d'assurance complementaire sante / lettre de resiliation d'assurance complementaire sante / lettre de resiliation d assurance complementaire sante / resiliation d'assurance complementaire sante / lettre de resiliation assurance complementaire sante

Assurance maladie — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Jusqu'au XVIIIe  siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ), et la charité. Au XIXe  siècle , la révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer...

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Date: 2018-01-07 00:52:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Assurance maladie — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Jusqu'au XVIIIe  siècle , les protections contre les risques de la vie sont assurées par la richesse personnelle, la solidarité locale (familiale, villageoise) ou professionnelle ( guildes , jurandes ) et la charité. Au XIXe  siècle , la Révolution industrielle concentre les populations dans les villes où la solidarité locale ne peut plus jouer,...

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Date: 2018-08-18 20:37:34
Site : https://fr.wikipedia.org

L'assurance maladie en Suisse - expatneuchatel.ch

L'assurance maladie en Suisse

  En Suisse, l'assurance maladie est divisée en 3 parties :     

L'assurance maladie dite « de base » ou LAMal (Loi fédérale sur l'Assurance Maladie), elle est OBLIGATOIRE et couvre la maladie, l'accident et la maternité. Tout expatrié est obligé d'y souscrire s'il souhaite vivre dans le canton de Neuchâtel.

L'assurance santé dite...

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Site : https://expatneuchatel.ch

Complémentaire santé : définition de Complémentaire santé ...

9.1 Sources

  Objet

Les garanties complémentaires santé interviennent pour tous les frais liés à la santé faisant l'objet d'une intervention de la sécurité sociale : consultations de médecins, médicaments prescrits, analyses médicales, hospitalisation, maternité, frais optiques, frais dentaires, appareillage, prévention. Dans le langage populaire, les assurés parlent de « ...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

Le panier des soins remboursables: Quels produits de soins ...

par claudeberaud | Avr 14, 2017 | Actualités | 0 commentaires

« Le panier de bien et services est l'ensemble des produits et des actes qui sont remboursés en totalité ou en partie par un organisme d'assurance maladie à ses affiliés » [1] Ce concept a pris de l'importance avec les développements depuis plus de 30 ans, de l'évaluation des thérapeutiques et de la médecine fondée sur des...

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Site : http://www.claudeberaud.fr

Thèmes liés : assurance complementaire maladie obligatoire / assurance maladie complementaire obligatoire belgique / assurance maladie remboursement dentiste / assurance complementaire maladie france / assurance maladie complementaire sante

La sécurité sociale des salariés en Suisse - cleiss.fr

148 200 CHF*

(7)

(1) L'affiliation à l'assurance maladie se fait par la personne tenue de s'assurer. Celle-ci peut choisir librement parmi les assureurs-maladie agréés selon son lieu de résidence. Les montants des primes varient selon l'assureur, le lieu de domicile et la forme d'assurance choisie. L'assureur fixe le montant des primes qui est identique pour tous (aucune distinction n'est...

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Date: 2017-10-02 08:16:38
Site : cleiss.fr

Suisse: pourquoi le SMIC à 3300 euros n'aurait rien de ...

SUISSE - Son montant ferait pâlir plus d'un Français! A l'initiative des syndicats et des partis de gauche, les Suisses votent dimanche pour l'instauration d'un salaire minimum de 4000 francs suisses (3300 euros) bruts, soit 22 francs ou 18 euros de l'heure. S'il a peu de chance d'être adopté, ce niveau en ferait l'un des plus élevés au monde. A titre de comparaison, le salaire horaire...

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Site : huffingtonpost.fr

Thèmes liés : assurance complementaire maladie france / complementaire assurance maladie suisse / comparaison assurances maladie suisses / assurance complementaire chomage suisse / assurance complementaire maladie obligatoire

Suisse: pourquoi le SMIC à 3300 euros n'aurait rien de ...

SUISSE - Son montant ferait pâlir plus d'un Français! A l'initiative des syndicats et des partis de gauche, les Suisses votent dimanche pour l'instauration d'un salaire minimum de 4000 francs suisses (3300 euros) bruts, soit 22 francs ou 18 euros de l'heure. S'il a peu de chance d'être adopté, ce niveau en ferait l'un des plus élevés au monde. A titre de comparaison, le salaire horaire...

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Site : huffingtonpost.fr

Thèmes liés : assurance complementaire maladie france / complementaire assurance maladie suisse / comparaison assurances maladie suisses / assurance complementaire chomage suisse / assurance complementaire maladie obligatoire

Changement du régime social : quand et comment y procéder

LesMutuellesPasCheres.com » vous explique comment et vers quel régime d'assurance maladie vous diriger pour être en adéquation avec la loi et les spécificités de votre domaine professionnel.

Le comparateur vous propose aussi de faire des devis en ligne afin de découvrir la mutuelle la plus adaptée aux spécificités de votre nouveau régime obligatoire suite à une mutation vers le RSI,...

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Site : lesmutuellespascheres.com

Le passage de la CMU frontalier vers la LAMal - Ayat Courtage

Le passage de la CMU frontalier vers la LAMal

Oct 12, 2016

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Jusqu'au 31 mai 2014 les travailleurs frontaliers souscrivaient pour la plupart à « l'assurance privé ». Celle-ci présentait l'avantage de constituer un package d'assurance maladie et de complémentaire santé.

Désormais, à partir du 1er juin 2014 ils sont de facto affiliés à la CMU avec un taux de cotisation de 8%,...

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Site : http://ayatcourtage.ch

Axa assurance collective prévoyance entreprise

Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

Axa assurance collective prévoyance entreprise

Tous savoir sur Axa assurance collective prévoyance entreprise

Agences Axa en Nord - Assurances

... Assurance décennale, Assurance collectives, santé collective et ... Assurances salariés, Assurances entreprise, Assurances ... Axa Assurances Huyssen ...

AXA | Activité vie, épargne,...

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Date: 2018-06-24 00:03:11
Site : http://prevoyance-entreprise.org

Canton de Neuchâtel: nos conseils pour changer de caisse ...

Par Pascal Hofer

Santé Pour faire des économies, l'heure est peut-être venue de quitter votre caisse-maladie ou de changer de modèle d'assurance. Comment? Pourquoi? Quels pièges faut-il éviter? Conseils et comparaison entre les principales assurances dans le canton de Neuchâtel.

Punaise! Rien que les chiffres rendent malades. Nous les avons donnés dans notre édition du 29 septembre, et...

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Site : http://www.arcinfo.ch

Suisse Insurance

Suisse insurance

vous offre un service de qualité, sérieux et méticuleux.

Nous vous offrons aussi un service après-vente ainsi qu'un suivi de vos contrats irréprochable. Le monde des assurances et des produits financiers évolue sans cesse, c'est pourquoi Suisse Insurance est en constante évolution.

NOTRE SOLUTIONS

Examen du portefeuille, évaluations des risques

CONSEIL

Proposition de...

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Date: 2015-10-16 12:33:41
Site : http://www.suisseinsurance.ch

Thèmes liés : comparatif assurance maladie complementaire suisse / complementaire assurance maladie suisse / comparateur assurances maladie suisse / comparaison assurances maladie suisses / assurance complementaire maladie obligatoire

Comment choisir votre complémentaire santé

C'est quoi une Complémentaire Santé ?

La complémentaire santé est un contrat permettant d'obtenir le remboursement des soins médicaux en cas de maladie, d'accident ou de maternité.

La complémentaire santé complète les remboursements de la Caisse d'Assurance Maladie (organisme obligatoire) qui ne sont pas pris en charge par cette dernière.

C'est donc une garantie complémentaire qui...

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Site : http://www.complementairesante.com

Comparez les Assurances Accident les moins chères

Comparaison :

© 2018 www.comparateur-assurance-accident.com

Le site comparateur-assurance-accident est édité par COMPASSU , en partenariat avec le site Misterassur dont les conditions d'utilisation sont accessible ici : Vous y trouverez toutes les informations utiles et contacts.

×

Les régimes

Régime général

Expression simplifiée utilisée pour désigner le régime de retraite des salariés du commerce, de l'industrie et des...

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Site : http://www.comparateur-assurance-accident.com

Thèmes liés : comparateur assurance maladie complementaire / assurance complementaire maladie obligatoire / comparaison assurance maladie complementaire / assurance complementaire maladie france / complementaire assurance maladie

Caisse-Vaudoise-Groupe-Mutuel - Caisse maladie en Suisse

L'assurance-maladie complémentaire n'est pas un sujet évident pour tous. caisse-maladie.ch a regroupé les informations...

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Site : https://www.caisse-maladie.ch

Thèmes liés : complementaire assurance maladie suisse / mutuelle assurance maladie suisse / mutuelle complementaire assurance maladie / comparaison assurance maladie complementaire / complementaire assurance maladie

Comparatif de mutuelle santé pour particulier et salariés ...

Devis Mutuelle Santé en ligne

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Pour vous accompagner dans ce choix, ADP Assurances met à votre disposition des guides santé qui...

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Site : adpassurances.fr

Mutuelle Nationale de l’Enseignement Catholique (MNEC ...

MNEC - Mutuelle Nationale de l'Enseignement Catholique

La Mutuelle Nationale de l'Enseignement Catholique (MNEC) a pour vocation de garantir l'ensemble des personnels de l'enseignement catholique ainsi que les élèves, leurs parents et les anciens élèves de ces écoles. Elle bénéficie d'une expérience reconnue de plus de 40 ans dans le domaine de la complémentaire santé.

Fondée en 1968...

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Site : https://mutuellefr.org

En Marche - Votre mutualité : une digue contre les marées

5 : Agir, ensemble

1. Longue vie aux bonnes idées !

Les mutualités exercent leurs activités sans but lucratif. Elles n'appartiennent pas au secteur marchand. C'est une spécificité de notre plat pays. En France - par exemple - coexistent des sociétés mutualistes commerciales et non commerciales. Petit à petit, les mutualités ont développé le remboursement des consultations auprès d'un...

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Site : https://www.enmarche.be

SSMC - Que paie l'assurance maladie? - Chapitre 9

Update, 3ème édition, décembre 09

Bases juridiques

LPGA: art. 64 und 65

LPTh (Loi sur les produits thérapeutiques du 15 déc. 2000; art. 8-17)

LAMal: art. 25 al. 2b et art. 52; OAMal: art. 63-75; OPAS: art. 29-38 IV: art. 4bis

LAA: art. 6-11; OLAA: art. 9-17

Introduction d'un médicament en Suisse

Elle relève du domaine de compétence de Swissmedic, de l'OFSP, de la Commission fédérale des...

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Site : medecins-conseils.ch

Thèmes liés : assurance complementaire maladie obligatoire / assurance sante pour l'etranger / comparatif assurance maladie complementaire suisse / complementaire assurance maladie suisse / tarif assurance maladie complementaire

La surcomplémentaire santé - sante-mutuelle.blogspot.com

La surcomplémentaire santé

Dans la vie de tous les jours nous sommes tous obligés de prendre une complémentaire maladie pour nous aider à couvrir nos frais de santé et nos frais médicaux. L'adhésion à une mutuelle est un moment important qu'il faut faire murir progressivement, et analyser en fonction des besoins : orthodontie, frais dentaires, implants dentaires, garanties, prevoyance...

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Date: 2018-03-06 00:23:18
Site : sante-mutuelle.blogspot.com

Comparateur Mutuelle Santé - Comparethic, Comparatif ...

ACTUALITES

QU'EST-CE QU'UNE MUTUELLE ETHIQUE ET SOLIDAIRE ?

ComparEthic, un comparateur mutuelle TOTALEMENT INDEPENDANT car propriété de MèTIS, fonds de dotation de l'Economie Sociale et Solidaire, donc propriété des Associations à but non lucratif partenaires !

ComparEthic, LE SEUL comparateur mutuelle santé qui respecte par construction les recommandations du Comité Consultatif des...

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Site : http://www.comparethic.com

Mutuelle santé Senior - Devis Mutuelle

» La référence des comparateurs de mutuelles » Tout savoir sur sa mutuelle santé ! » Aide comparaison » Mutuelle santé Senior

Mutuelle santé Senior

Existe-t-il des mutuelles ou des contrats d'assurance santé réellement spécifiques aux seniors? Il faut démystifier l'information concernant les contrats de mutuelle vis-à-vis des personnes âgées.

Les mutuelle santé adaptées aux...

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Site : https://www.devismutuelle.com

Mutuelle santé : Votre courtier en assurance santé pas cher

Etre rappelé par un conseiller Démarrer un tchat'

Votre courtier à votre service

Nous sommes tous concernés par la santé. Bien choisir sa mutuelle est primordial. Les remboursements du régime obligatoire de l'Assurance maladie sont insuffisants aujourd'hui pour aborder le quotidien, comme les coups durs, avec sérénité. Pour être couvert au mieux, votre choix  de  mutuelle doit prendre...

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Site : https://www.c-mon-assurance.com

Simulateur de reste à charge et de remboursement sécurité ...

Reste à charge avec la formule "": .

Découvrez en un clic le montant de votre remboursement par la sécurité sociale

Notre simulateur de reste à charge est très simple à utiliser et vous permet de connaître rapidement le montant de votre remboursement par l'assurance maladie.

Indiquez dans quelle catégorie de soins se situent votre dépense de santé :

Médecine courante : consultations...

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Site : adpassurances.fr

Comparateur de mutuelles santé et assurances

Mutuelle entreprise obligatoire et les cas de dispense

Quel est la définition d'une mutuelle santé

D'une manière générale, une mutuelle santé est une assurance qui couvre une partie ou la totalité des frais de soins non remboursés par la sécurité sociale. Si auparavant les  compagnies de  mutuelles  étaient considérées comme des  associations ou organismes de bienfaisance,...

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Site : comparateur-mutuelle-assurance-sante.com

Assurance santé frontalier, demain, quel régime choisir ...

Assurance santé frontalier, demain, quel régime choisir entre LAMAL et CMU ?

Assurance santé frontalier, demain, quel régime choisir entre LAMAL et CMU ?

L'assurance santé privée frontalier a refait la "une" de l'actualité cette semaine .

Des députés n'ont pas oublié le sujet.

Même si l'amendement n'a finalement pas été déposé, cela rappelle que la fin du droit d'option et le...

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Date: 2018-06-23 19:25:40
Site : frontalier.moncoachfinance.com

ESJ - Espace Santé Jeunes du Bassin cannois

Les prestations

Pourquoi souscrire à une mutuelle pour les jeunes ?

S'agissant de la mutuelle, les personnes travaillant à leur propre compte, c'est-à-dire sans employeur, peuvent bénéficier de ces garanties également.

Compte tenu de la faible participation de l'assurance maladie au niveau du remboursement des soins, adhérer à une mutuelle santé permettra aux travailleurs non salariés,...

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Date: 2016-07-26 07:33:08
Site : http://www.espacesantejeunes-cannes.fr

Comparateur Mutuelle santé avec devis Gratuit 100% ligne

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Site : http://www.comparateur-mutuelle.services

Régime social des contributions patronales de retraite et ...

3 623 EUR

PSS = Plafond de sécurité sociale

(1) Rémunération brute soumise à cotisations de sécurité sociale (hors contributions patronales à des régimes de retraite ou de prévoyance complémentaire soumises à cotisations).

Plafond de référence

2-6

Lorsque les paramètres de calcul de la limite d'exonération font référence au « plafond de sécurité sociale », il faut tenir...

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Date: 2012-02-13 12:59:40
Site : http://rfpaye.grouperf.com

Assurance santé internationale pour expatriés | Expat Assure

Assurance santé internationale pour expatriés

La manière dont votre santé est prise en charge est l'un des points les plus importants d'une expatriation réussie

En tant que courtier indépendant, Expat Assure compare pour vous les solutions de différentes compagnies d'assurance et vous aide à choisir l'assurance santé internationale la plus adaptée à vos besoins. Nous fixons un...

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Site : https://www.expatassure.com

devis gratuit assurance auto, moto, santé, habitation

devis gratuit pour assurance auto, moto, santé, habitation... et les autres

Comment trouver le meilleur rapport qualité / prix ? Comparez ! Idem pour le credit à la consommation, pour trouver l'imprimeur d'un livre, avec ou sans impression numérique, pour le pressage d'un cd... La comparaison est notre grande passion !

Vous recherchez un devis gratuit en ligne, le meilleur rapport qualité...

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Date: 2016-09-15 16:01:23
Site : http://www.devisgratuit.net

Mutuelle orthodontie : remboursement d appareil dentaire

� QuelleMutuelle.com » explique comment est effectué le remboursement d'un appareil dentaire pour enfant par les complémentaires santé et l'assurance maladie.

Le comparateur de mutuelles vous propose aussi de réaliser des devis en ligne pour choisir une formule adaptée à vos besoins médicaux spécifiques.

Mutuelle orthodontie : quelle prise en charge est prévue pour l’appareil...

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Site : https://www.quellemutuelle.com

Meilleure mutuelle dentaire - Assur1max.com

Quelle est la meilleure mutuelle dentaire ?

Je veux trouver la meilleure mutuelle dentaire , mais comment faire ?

Une bonne assurance dentaire que l'on peut ainsi qulifier de  meilleure mutuelle dentaire est une complémentaire dentaire qui permettra de se faire intégralement rembourser ses frais dentaires, ce que l'on peut aussi appeler frais réel, ce qui revient à se faire rembourser les...

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Site : http://www.assur1max.com

Mutuelle santé : devis gratuit avec Mutuelle.com

Plan

Devis de mutuelle santé gratuit avec Mutuelle.com

Mutuelle.com est un comparateur de mutuelle santé vous permettant d'obtenir des devis en ligne et ainsi trouver les meilleures formules pour le remboursement complémentaire des dépenses de santé non prises en charge par la Sécurité Sociale.

Notre force : la négociation, notre devoir : le conseil, notre objectif : votre satisfaction...

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Site : https://www.mutuelle.com

Le remboursement du bridge dentaire | Remboursements ...

Trouver une bonne mutuelle dentaire:

 

Qu'est-ce qu'un bridge dentaire ?

Le bridge dentaire est l'ensemble des éléments solidaires permettant de remplacer les dents manquantes. Ce dispositif permanent fait partie des prothèses dentaires, et peut durer plus de 20 ans. Sa pose est catégorisée dans les opérations dentaires lourdes et se distingue des soins de carie, de détartrage,...

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Site : remboursements-mutuelle.fr

Complementaire sante pour expatrie

ASSURANCE COMPLEMENTAIRE EXPATRIES MUTUELLES/ASSURANCE EXPATRIE

Avant de partir à l'étranger, quels que soient le but et la durée de votre voyage, et selon le pays de votre destination, tout expatrié doit obligatoirement être en possession d'une couverture sociale adaptée. Les offres sont nombreuses concernant les assurances pour les expatriés. Pour cela, nous vous conseillons de prendre...

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Date: 2016-10-20 14:10:16
Site : http://expat.org

Santé des étudiants - Orleans-Tours

Prévention du suicide

Santé des étudiants

Même quand on est en forme, être assuré pour sa santé est important, parce que la maladie c'est souvent imprévisible ! C'est pourquoi il existe une sécurité sociale étudiante et des aides spécifiques quand votre budget ne vous permet pas de souscrire une complémentaire santé.

Sécurité sociale étudiante

C'est une assurance obligatoire qui...

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Date: 2018-06-12 08:11:24
Site : http://www.crous-orleans-tours.fr

Le remboursement du bridge dentaire | Remboursements ...

Le bridge dentaire est une prothèse dentaire très efficace et discrète. Très onéreux, le bridge dentaire est remboursé à un faible niveau par la sécurité sociale. Toutefois, le particulier peut recourir aux services d'une mutuelle de santé pour la couverture de ses frais de soins dentaires relatifs au bridge. Le souscripteur sera alors mieux remboursé du fait de la complémentarité...

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Site : remboursements-mutuelle.fr

Plus riche et independant: Payer une mutuelle santé ou se ...

Payer une mutuelle santé ou se la faire soi-même ?

Cette année, j'ai décidé de regarder de plus près mes dépenses diverses en termes d'assurances.

Et la première sur laquelle je me suis penché est la mutuelle santé. Celle que j'ai tendance à le plus oublier, étant donné qu'elle m'est retenue directement sur ma feuille de paye !

Et le bilan est assez éloquent, au point que je me pose...

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Date: 2018-03-07 21:30:27
Site : http://www.plus-riche-et-independant.com

Mutuelle travailleur indépendant : quelle complémentaire ...

Tout savoir sur la mutuelle santé

Mutuelle travailleur indépendant : quelle complémentaire santé pour les TNS ?

Réunis sous trois catégories socio-professionnelles (artisans, commerçants et professions libérales), les TNS ou travailleurs non salariés, aussi dénommés travailleurs independants, ne disposent pas de la même protection sociale qu'un travailleur salarié. Ils ne cotisent...

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Site : http://www.le-blog-qui-assure.com

Comparateur Mutuelle Entreprise Obligatoire 2017 - ma ...

Le nouveau régime de mutuelle entreprise :

Comment choisir l'assurance santé qui vous convient ?

Nombreux sont les employés et employeurs devant effectuer un choix afin d'obtenir une assurance santé complémentaire aussi appelé mutuelle d'entreprise, rendue obligatoire en vertu de la nouvelle loi ANI en matière de sécurisation de l'emploi. Elle est actuellement en place en 2017, depuis...

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Site : http://ma-mutuelle-sante.eu

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.

   CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.

   Section 1re. - Véhicules de société.

   Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be