Articles sélectionnés pour le thème : frais de notaire france
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Pret immobilier - Credit immobilier | Empruntis
credit immo
Prêt immobilier : vos premiers pas dans le prêt immobilier
Que ce soit pour l'acquisition de votre résidence principale, de votre résidence secondaire ou dans le but de réaliser un investissement locatif, Empruntis trouve, pour vous, l'offre de crédit qui correspond le mieux à votre projet immobilier.
Un prêt immobilier, qu'est-ce-que c'est ?
Un emprunt immobilier est un...
Site :
empruntis.com
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Droit de mutation Paris 2016 - investirimmobilier.org
La hausse des droits de mutation est devenue effective à Paris depuis le 1er janvier 2016 de ce fait, les acheteurs devront payer 4,5 % du montant de l'acquisition pour tout achat de bien immobilier situé dans le département parisien.
Droit de mutation à Paris aligné à 4,5 % depuis le 1er janvier 2016
Votée au Conseil de Paris le 23 novembre dernier, la hausse du droit de mutation à Paris...
Site :
http://www.investirimmobilier.org
France Logis
En achetant un logement neuf, vous bénéficiez :
De garanties solides
Dans le cadre de l'acquisition d'un logement neuf, vous bénéficiez de nombreuses garanties constructeur (parfait achèvement, biennale, décennale) représentant un réel avantage par rapport à une acquisition dans l'ancien. Une garantie d'achèvement extrinsèque est également délivrée par un établissement bancaire et...
Site :
http://www.francelogis-immobilier.com
Succession suite au décès de ma mère. - Droit-finances.net
OUaffff merci pour toutes ces infos,
Je ne suis en relation qu'avec mon frère ?
Je ne sais pas qui est le notaire !
dois je prendre un notaire (frais ? si petite somme je ne suis pas trop en moyen de faire des dépenses supplémentaires). munie d'un acte de notoriété (notaire)
Mon frère m'a demandé copie de mon livret de famille (avec le feuillet des noms des parents des époux). c'était...
Date: 2018-01-24 14:59:19
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Frais de notaire d'un achat de parts sci ou frais de ...
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Par le biais d'un dialogue avec un utilisateur, j'ai répondu à un ensemble de questionnements légitimes sur les cessions de parts de SCI, la fiscalité afférente en essayant d'apporter une perspective afin que vous puissiez prendre connaissance de l'essentiel.
Mon ami et son ex-compagne ont 50/50 dans une SCI. Aujourd'hui son ex souhaite revendre ses parts de...
Date: 2018-03-08 02:41:26
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https://www.rachatducredit.com
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Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l achat d une maison / frais de notaire pour l'achat d'un bien
Perval.fr | Accueil
Conseils des notaires
Evaluation immobilière
L'expertise immobilière est une activité traditionnelle du notaire car la valeur des biens immobiliers est au coeur de chaque projet immobilier. L'estimation et l'évaluation d'un bien immobilier permet aux notaires de conseiller, d'assister et de défendre leurs clients dans des situations aussi diverses que les donations, liquidations de...
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https://www.perval.fr
Achat Maison Frais Notaire Reduit 77 - Immojojo
Achat Maison Frais Notaire Reduit 77
Plus de 1 000 résultats
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Appartement, 86 m², Clamart (92140)>
560 000 EUR - 4 pièces
Clamart - 4 pièces de 86.5 m² au 1er étage, comprenant : entrée avec placard, séjour de 21.5 m² avec cuisine ouverte donnant sur une loggia exposée Ouest, 3 chambres (dont une avec balcon), salle d'eau avec WC , salle de bains et WC séparés. Cave en sous-sol. A ...
Site :
immojojo.com
Vers une augmentation des frais de notaire en 2019 ? - Sud ...
Les droits de mutation, que l'on appelle généralement les "frais de notaire", pourraient augmenter en 2019. Le Premier ministre propose en effet aux départements de déplafonner la part qui leur revient de 4,5% à 4,7 %
Ce sont des frais de mutation à titre onéreux (DTMO) que chaque acquéreur règle lors d'un achat immobilier et que l'on désigne plus communément comme "les frais de...
Date: 2018-06-24 01:43:41
Site :
sudouest.fr
Thèmes liés : frais de notaire lors d'achat immobilier / frais de notaire lors d'un achat immobilier / frais de notaire lors d un achat immobilier / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier
Immo notaire - Les Blogs Immobiliers
Les frais d'acte, appelés à tort frais de notaire, sont réduits dans l'immobilier neuf, mais rappelons qu'un logement neuf est celui qui sort de terre et qui n'a jamais été habité. Lire suite
Pièces dossier SACCEF
Sur CBanque , il y a 1 semaines
Bonjour à tous, Je suis sur le point d'accepter une offre de banque pour un crédit immo; l'établissement passe par la caution SACCEF (bon...
Site :
http://www.lesblogsimmobiliers.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire lors de l'achat d'une maison / frais de notaire lors de l achat d une maison / frais de notaire pour l achat d une maison / frais de notaire lors d'achat immobilier
Baisse des frais de notaires : une réforme avantageuse ...
� La baisse des frais de notaire est loin d'être une révolution... C'est plutôt un effet d'annonce qui n'est pas de nature à redonner du pouvoir d'achat aux Français qui souhaitent acheter leur résidence principale. Même avec cette baisse de 10 % des émoluments des notaires (sur la base des émoluments calculés au-delà du seuil de 150.000 euros), compte tenu de la part importante des...
Site :
https://patrimoine.lesechos.fr
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Tous les frais du crédit immobilier expliqués un à un ...
Conclusion
1 Les frais liés à l'acquisition du bien
Il faut savoir que les annonces affichées dans les agences immobilières comprennent les frais d'agence (qui sont négociables) mais pas les frais de notaire qui sont eux obligatoires (fixés par l'Etat et non-négociables).
Les frais d'agence
Chaque agence est entièrement libre de fixer ses frais, qui sont généralement compris entre 3% et...
Site :
http://www.nextbanq.fr
Conseil de notaire gratuit - Les permanences disponibles
les informations
Conseil de notaire gratuit
Si nous voulons poser une question d'ordre juridique, les notaires peuvent souvent nous apporter gratuitement des réponses. Ces officiers publics nous offrent parfois leurs aides en ligne sans frais. Les consultations de notaires offertes sont également accessibles dans certains établissements publics. Quant aux consultations par téléphone, elles...
Site :
https://aidejuridic.fr
Thèmes liés : frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier / frais de notaire france / frais de notaire paris 13 / frais de notaire succession qui paie
Calcul de rachat de soulte - Encyclopédie bancaire
Calcul de rachat de soulte
Articles
| Par Nizar Fassi | 2 minutes de lecture | 36 commentaires
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Commentaire
Exemple : Comment étudie-t-on le rachat de soulte ?
La maison est estimée à 160 000 EUR. Le capital...
N° 85 - 31.10.00 - Les frais accessoires en matière de ...
N° 85 - 31.10.00 - Les frais accessoires en matière de terrains
Edition n°. 85 du 30 octobre 2000
Les frais accessoires en matière de terrains: le droit comptable triomphe.
Auteur:
José Haustraete ,
Membre du Conseil National IPCF
Avant même que la jurisprudence faisant suite à l'introduction de la législation comptable voie le jour, nous défendions, dans la documentation de...
Site :
http://www.ipcf.be
DU DROIT RUSSE AU DROIT FRANCAIS : ITINERAIRE D’UN ...
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DU DROIT RUSSE AU DROIT FRANCAIS : ITINERAIRE D'UN ACQUEREUR IMMOBILIER
Article publié dans la Revue "Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires" N° 152
(Année 2007)
Depuis l'effondrement du régime socialiste en Russie, le marché de l'immobilier est entré dans une nouvelle...
Site :
http://www.fontaneau.com
Les frais de notaire réduits dans le neuf | IMMONEUF
Calculez le montant de vos frais de notaire en utilisant la calculatrice de PAP.
Achat d'un terrain
Comme pour l'acquisition d'un logement, le terme "frais de notaire" recouvre toutes les sommes versées par l'acquéreur au notaire à l'occasion de son acquisition.
Rappelons que la rémunération du notaire est fixée par décret. Aussi, quel que soit le notaire, le prix à payer est le même....
Site :
https://www.immoneuf.com
Formalités achat Espagne Frais enregistrement de notaire
EDIF JARD. DEL MAR C2, LOCAL PROADNER & ICAPSUD
29 793 TORROX-COSTA (MALAGA)
TEL 0034 625 320 115 - admin@proadner.com
Avant d'acheter une propriété en Espagne, il est indispensable de connaître le système de transmission patrimoniale Espagnol (contrat sous seing privé, acte notarié, enregistrement...) qui est différent du système Français, Belge ou Canadien...
Pour s'assurer que...
Site :
http://www.immobilier-capsud.com
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Le calcul des frais de notaire en Espagne. Toute l'info ici
procuration, inscription sur les registres.
exécution de l'acte authentique de vente.
inscription du bien dans le Registre de la propriété.
écriture de prêt hypothécaire.
copies de documents publics.
document d'authentification, etc.
Cette absence de concurrence entre les différents notaires espagnols offre aux citoyens un accès équitable à des services juridiques de qualité, quel que...
Site :
tas-consultoria.com
Frais De Notaire Fonds De Commerce | actu
Selon les derniers chiffres du Bodacc, la région Ile-de-France, les DOM et la Picardie arrivent en tête des plus fortes valorisations de fonds de commerce en 2015.
Lire la suite »
Fonds de commerce
Catégorie fonds de commerce, retrouvez toutes les informations sur l'achat, la vente et la reprise des fonds de commerce
Création d'entreprise
Catégorie création d'entreprise retrouvez tous nos articles concernant la création d'entreprise, les...
Site :
http://www.achatcommerce.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / frais de notaire vente fond de commerce / frais de notaire reprise fond de commerce / frais de notaire pour achat fond de commerce / frais de notaire pour un fond de commerce
Rôle du Notaire - Accueil
Le notaire est un juriste spécialisé qui informe les citoyens à chaque étape de la vie quotidienne, que ce soit à chaque étape familiale (mariage, filiation, divorce, décès, ...) ou à chaque étape économique (achat immobilier, location, souscription d'un crédit hypothécaire, création d'entreprises, ...) Il les conseille et dresse les actes nécessaires.
Caractéristiques de...
Date: 2012-06-05 10:33:11
Site :
http://www.notatournai.be
Calcul frais de notaire en ligne, estimation frais de ...
Immonot, 1er site d'annonces immobilières notariales. Des milliers de maisons, appartements, terrains... à vendre par les notaires dans toute la France. Retrouvez la tendance du marché immobilier.
Nom officiel : Immonot - Site pro (SA). En ligne depuis 20 ans (1998).
avec 1 avis
Trouvez les agences immobilières proches de votre projet d'achat vente ou location avec un...
Site :
https://www.webrankinfo.net
Paris: ce que la hausse des frais de notaire va changer ...
Voir l'annonce
1/5
Avec ces ordres du jour chamboulés par les attentats , l'opposition parisienne de droite avait bien tenté de retarder la hausse des droits de mutation (les «frais de notaire») voulue par Anne Hidalgo , mais rien n'y a fait. Ce lundi, le Conseil de Paris a voté cette hausse qui fera passer, dès 2016, ces frais de 3,8% à 4,5% du prix d'achat d'un bien.
Paris «devient le...
Site :
immobilier.lefigaro.fr
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Investir en Belgique - Objectif Tune
Accueil > Fiscalité / Droit > Investir en Belgique
Investir en Belgique
Francois
On parle souvent des paradis fiscaux par rapport au secret bancaire qui y règne et qui permet d'y cacher de l'argent... Pas bien ! Mais cette notion de paradis fiscal peut aussi définir un pays où les revenus sont très faiblement (voir pas du tout) imposés. Pour ce qui concerne l'investissement locatif (et...
Site :
objectif-tune.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / montant frais de notaire pour l'achat d'un appartement
Prêt accession sociale : bénéficiaires, montant, durée, taux
Lutte contre le spam : En toutes lettres, combien font 2 + 5 ?
Je souhaite recevoir un email de confirmation lors de la publication de mon commentaire.
Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 20/12/17 à 14h12
Bonjour Jen,
Il faudra, en cas de contrôle, fournir l'adresse de votre nouvelle résidence principale.
Jen, le 20/12/17 à 13h50
bonjour, je vis actuellement chez...
Date: 2018-01-05 14:20:41
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In&Fi France - Immeuble « Les Charmes » 3 bis, rue Barthélémy Thimonnier 78120 Rambouillet - Tél. : 01 34 57 20 05 - Fax : 01 30 88 89 41 - S.A.S au capital de 341 310 euros - RCS Versailles B 437 589 211 - APE 6619B - ORIAS 12067603 - Courtier en opération de banque et services de paiements - www.inandfi-credits.fr - Immatriculé à l'ORIAS :...
Site :
inandfi-credits.fr
Thèmes liés : calcul frais de notaire hypotheque / simulateur frais de notaire / frais de notaire hypotheque conventionnelle / frais de notaire hypotheque / calcul frais de notaire
Denis Collot: «Les prix dans le neuf baissent depuis deux ...
Denis Collot: «Les prix dans le neuf baissent depuis deux ans dans toutes les régions»
VOS QUESTIONS L'expert immobilier vous a répondu...
C.G.
Publié le 09/09/14 à 11h26
--
Denis Collot, à la rédaction de 20Minutes -- 20Minutes
[Le chat est terminé]
Les aides pour devenir propriétaire sont multiples: renseignez vous bien avant. La période est favorable car les prix de vente sont...
Date: 2015-05-13 06:25:43
Site :
20minutes.fr
Qui paye les frais de notaire lors de l'achat ou vente d ...
Publication: 11 janvier 2007
Dernière mise à jour: 9 août 2013
Qui paye les frais de notaire et autres lors de la vente d'une propriété en Espagne ?
Question d'un lecteur français:
En Espagne, qui (du vendeur ou de l'acheteur) doit payer les frais de notaire pour la rédaction de l'acte de vente ?
Votre question se rapporte à un point de droit dispositif, c'est-à-dire qu'en l'absence de...
Date: 2016-08-03 13:04:15
Site :
http://www.blancasa.com
Thèmes liés : frais de notaire a la charge du vendeur ou de l acheteur / frais de notaire a la charge de l'acheteur / qui paie les frais de notaire lors d'une vente / frais de notaire lors d une vente / qui paie les frais de notaire lors d'un achat
Comment Calculer Les Frais D Etablissement | BeCompta.be
Comment Calculer Les Frais D Etablissement
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Frais déductibles pour un enseignant
20/05/08
[...] Savoir s'il me serait plus intéressant de faire ma déclaration en frais réels ou alors en utilisant le forfait. Et ainsi, si je choisissais les frais reels, [...] Frais forfaitaires 0 à 4880 27% 4880 à 9690 1327,36 + 10% 9691 à 16130 1808,36 + 5% + de 16130 3130,36 + 3%. [...] Si ce...
Date: 2018-06-15 13:47:32
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becompta.be
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire en cas d achat / frais de notaire pour achat d'un bien / frais de notaire pour achat d un bien
Les obligations liées à la vente | Notaires de France
Courriel Imprimer
Les obligations liées à la vente
Le vendeur d'un immeuble Bien qui ne peut être déplacé, par opposition au bien meuble. (appartement, maison, terrain) a l' obligation Lien de droit créé par l'effet de la loi ou par la volonté de celui ou de ceux qui s'engagent, en vue de faire ou de ne pas faire quelque chose. d'informer son acheteur.
Le devoir d'information du vendeur...
Site :
https://www.notaires.fr
REDOUTABLE CONCLUSION D'UNE ENQUETE DE "UFC-QUE CHOISIR ...
REDOUTABLE CONCLUSION D'UNE ENQUETE DE "UFC-QUE CHOISIR" : "CERTAINS NOTAIRES DERAPENT"
"UFC-QUE CHOISIR" vient de livrer les conclusions d'une enquête sur les notaires.
Extraits :
"IMMOBILIER : CERTAINS NOTAIRES DERAPENT
Plusieurs affaires récentes témoignent d'une trop grande proximité de certains notaires avec des promoteurs et des défiscalisateurs.
Une confusion des genres dont le...
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http://avocats.notaires.over-blog.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien
Courtier en prêt immobilier | Eure et Loir 28 | Meilleur ...
Deux achats, deux prêts, que de très bons taux. On a échangé à distance avec Pi Finances l'information passe parfaitement, les retours sont rapides, clairs et efficaces. Je recommande à 100% en savoir plus
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Date: 2018-01-05 17:31:33
Site :
http://courtier28.fr
vente à terme - DOMOCLICK.COM - L'actualité de l ...
Voir autrement / Design
DOMOCLICK - L'innovation dans l'habitat » Financer moins cher o Rendement immo ^ Fiscalité v » FINANCEMENT IMMOBILIER: La « vente à terme » ou comment vendre vite et bien appartements et maisons, sans banques ni se soucier du viager ?
FINANCEMENT IMMOBILIER: La « vente à terme » ou comment vendre vite et bien appartements et maisons, sans...
Site :
http://www.domoclick.com
Thèmes liés : frais de notaire pour une vente a terme / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour la vente d un bien / frais de notaire sur vente bien immobilier
paris.notaires.fr
Mardi 08 Février 2011 : RUPTURE DU COUPLE : Comment bien réussir sa séparation (époux, pacsés et concubins) ?
achat suite à divorce
Avec ma femme (gardons le mot), nous sommes propriétaires de notre résidence principale et d'un appartement (loi robien). Avec la liquidation des biens, puis-je être un primo-accédent (ou je deviendrai propriétaire à 100% - et pour la première fois de...
Site :
http://paris.notaires.fr
Prix immobilier 2018 : évolution et estimation
Estimation du prix de l'immobilier
Le dernier quart du 20e siècle a été marqué par une envolée du prix de l'immobilier dans tous les pays, à quelques exceptions près. Mais depuis le milieu des années 2000, la tendance dans l'immobilier est à la correction, voire à l'effondrement du prix de l'immobilier dans certaines régions du monde.
Estimation du prix immobilier par pays
Pour y voir...
Date: 2018-01-08 14:50:07
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : prix des frais de notaire dans l'ancien / frais de notaire pour l'immobilier ancien / frais de notaire dans l'immobilier neuf / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier
Viager occupé : Infos et conseils - Viager Patrimonial
Viager Occupé
Viager occupé : une solution pour investir dans l'immobilier à Paris
La vente en Viager Occupé représente la grande majorité des ventes en viager en France (plus de 80%). Elle permet au propriétaire du bien immobilier de vendre en conservant le droit d'usage et d'habitation pour le restant de sa vie et à l'acheteur de profiter d'une décote substantielle.
Principe du...
Site :
viager.com
ACHAT Immobilier MAURICIENS / RETRAITES à l'ile Maurice ...
Appartement de Standing de 140 m2 avec 3 balcons idéalement situé entre Grand baie et Pereybère à 5 mn des plages et des commerces... avec ascenseur et piscine commune.
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Site :
https://www.jinvestyalilemaurice.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l achat d un appartement / prix des frais de notaire pour achat immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un garage / frais de notaire pour l achat d un garage
Chambre des Notaires de Vendée - Famille, Immobilier ...
Langue
Français
Faites-vous partie des 3,5 millions de Français qui détiennent une parcelle de forêt ou de bois ?
Votre copropriété est-elle immatriculée ?
Les copropriétés de plus de 50 lots doivent désormais être enregistrées au nouveau registre national des copropriétés. Les syndics des plus petites copropriétés ont jusqu'à fin 2018 pour effectuer cette démarche en ligne sur...
Date: 2018-03-08 03:10:59
Site :
http://www.notaires-vendee.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un terrain boise / frais de notaire pour l'achat d'un terrain en france / calcul frais de notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier
Frais annexes - ANIL
Chacun de vos prêts peut engendrer les frais suivants :
les frais d'ouverture et d'instruction de dossier ;
les frais d'assurance exigée (décès, incapacité de travail) et facultative (perte d'emploi) ;
la garantie du prêteur : selon le cas, prise d'hypothèque (son coût varie en fonction du type de prêt) ou privilège de prêteur de deniers (étant exonéré de taxe de publicité...
Site :
https://www.anil.org
Les déductions fiscales au Luxembourg - Guide des impots
Afin de pouvoir profiter de déductions fiscales au Luxembourg, il faut que le contribuable non-résident demande à être imposé au Luxembourg de la même manière que s'il avait été résident : voir la partie sur L'assimilation fiscale des contribuables non-résidents aux contribuables résidents, page 15.
1. Les crédits d'impôt au Luxembourg
Les crédits d'impôt salariés (CIS) et...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Prix immobilier 2018 : évolution et estimation
Estimation du prix immobilier par pays
Pour y voir plus clair, le JDN a lancé son guide interactif des prix de la pierre, un outil qui permet de comparer l'évolution du prix immobilier dans 21 pays depuis 1975. Dans le menu de droite, choisissez les pays pour lesquels vous souhaitez afficher les données et à l'aide de la "time line" située sous le graphique, sélectionnez la période sur...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : prix des frais de notaire dans l'ancien / frais de notaire pour l'immobilier ancien / frais de notaire dans l'immobilier neuf / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier
Achat : distinction immobilier et mobilier (équipements ...
Forum de la petite hydroélectricité
Moulins, centrales, turbines, poulies, courroies, alluchons et autres Binz !
Achat : distinction immobilier et mobilier (équipements).
Ce forum est accessible en lecture même sans être inscrit, mais pour intervenir ou accéder aux pièces jointes il faut être inscrit.
Dans ce forum, vous pouvez demander des renseignements techniques ou administratifs,...
Site :
http://dbhsarl.eu
Le viager occupé
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Le viager occupé
Le viager occupé : le grand classique du viager
On parle de viager occupé lorsque la personne...
Date: 2018-01-08 17:55:57
Site :
http://www.viager-vente.com
Frais à payer pour la vente d'une maison ou d'un appartement
Immobilier-danger > Vente > Quels frais faut-il payer pour vendre un bien immobilier ?
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2018 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2018 !
Quels frais faut-il payer pour vendre un bien immobilier ?
Lorsque vous vendez un bien immobilier, vous allez être amenés à payer différentes...
La plus-value immobilière : mode d’emploi
Accueil > Conseils > Investissement > La plus-value immobilière : mode d'emploi
Investissement
La plus-value immobilière : mode d'emploi
Conseils
Patrimoine & fiscalité Tout savoir sur l'IFI, l'impôt sur la fortune immobilière
Par Sophie Vincelot, publié le 11 fév. 2016
Avec un régime fiscal modifié à plusieurs reprises au cours de ces dernières années, la taxation sur...