Articles sélectionnés pour le thème : assurance complementaire css
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Assurances complémentaires – Tous les assurances de la CSS ...
Service clients
Assurances complémentaires
Chaque assurance complémentaire est un complément à l' assurance de base obligatoire que l'on choisit en fonction des besoins. Grâce aux assurances complémentaires, vous...
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Thèmes liés : assurance complementaire css / assurance complementaire sante obligatoire / assurance complementaire obligatoire / complementaire sante assure / assurance complementaire assura
Assurance complémentaire: comment résilier? - moneyland.ch
Assurance maladie
Comment puis-je résilier mon assurance complémentaire de caisse maladie? Quels sont les délais de résiliation? Un aperçu de toutes les informations importantes.
Alors que les caisses maladie doivent accepter tous les clients suisses possibles dans l'assurance de base, celles-ci peuvent émettre des réserves ou refuser des clientes ou des clients dans l'assurance...
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Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / resiliation de contrat d'assurance complementaire / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / resiliation contrat assurance maladie complementaire / resilier un contrat d assurance complementaire
CSS Assurance – votre assurance-maladie en tous points ...
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Attestations fiscales 2017
Nous vous remettrons votre attestation fiscale 2017 fin janvier. Vous pouvez la commander dès à présent. Vous pouvez la télécharger aujourd'hui déjà dans myCSS .
Commander attestation fiscale
Protection financière
L'assurance de protection juridique vous protège des conséquences financières d'un litige et représente vos intérêts en tant que partie lésée dans les cas...
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Thèmes liés : complementaire assurance maladie suisse / assurance maladie complementaire sante / complementaire assurance maladie / assurance maladie sante 1 / assurance complementaire css
Décret n° 2019-21 du 11 janvier 2019 visant à garantir un ...
Informations sur ce texte
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SOLIDARITES , SANTE , SECURITE SOCIALE , CODE DE LA SECURITE SOCIALE , CSS , ASSURE SOCIAL , OPTIQUE MEDICALE , AIDE AUDITIVE , SOIN PROTHETIQUE...
Pension | CCSS
Assurance pension volontaire
Assurance continuée
La personne qui justifie de 12 mois d'assurance obligatoire pendant la période de 3 années précédant la perte de la qualité d'assuré obligatoire peut demander la continuation de l'assurance. Cette période de référence de 3 ans est étendue pour autant et dans la mesure où elle se superpose à des périodes assimilées ainsi qu'à des...
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ccss.lu
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Pension | CCSS
Assurance pension volontaire
Assurance continuée
La personne qui justifie de 12 mois d'assurance obligatoire pendant la période de 3 années précédant la perte de la qualité d'assuré obligatoire peut demander la continuation de l'assurance. Cette période de référence de 3 ans est étendue pour autant et dans la mesure où elle se superpose à des périodes assimilées ainsi qu'à des...
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CSS | Offrecaissemaladie.ch
21. février 2011
CSS
La plus grande caisse d'assurance maladie suisse compte environ 1,74 million d'assurés et se positionne comme une assurance familiale. Un large éventail de services, des conseils téléphoniques FIRSTCALL et de nombreuses options d'assurance qui s'adaptent aux circonstances de la vie représentent quelques-uns des points forts de la CSS. Vous pouvez obtenir des réductions allant jusqu'à...
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Affaires d'entreprises de la CSS Assurance
Contact & téléchargements
Affaires d'entreprises de la CSS Assurance
Les affaires d'entreprises de la CSS Assurance offrent des solutions dans le domaine des assurances de personnes pour les entreprises, quelle que soient leur taille et leur branche d'activité. Une offre complète proposant...
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Thèmes liés : assurance complementaire css
BNC - Base d'imposition - Dépenses - Frais généraux ...
- allocation d'éducation spéciale ;
- allocation de soutien familial ;
- allocation de rentrée scolaire ;
- allocation de parent isolé ;
- allocation d'adoption.
180
La cotisation est fixée pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre de chaque année.
Cette cotisation est déductible des revenus professionnels conformément aux dispositions de l' article 154 bis du CGI .
2....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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RSA - Pensions et rentes viagères - Revenus imposables ...
RSA - Pensions et rentes viagères - Revenus imposables - Allocations versées par des régimes de prévoyance ou des régimes complémentaires obligatoires et prestations servies sous forme de rente
I. Allocations servies par les entreprises en vertu d'accords particuliers ou de conventions collectives aux membres de leur personnel désireux de cesser leur activité avant l'âge normal de...
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http://bofip.impots.gouv.fr
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Décret n° 2015-1883 du 30 décembre 2015 pris pour l ...
null
Mots-clés
AFFAIRES SOCIALES , SANTE , SECURITE SOCIALE , CODE DE LA SECURITE SOCIALE , CSS , ASSURE SOCIAL , SALARIE DE DROIT PRIVE , ASSURANCE MALADIE COMPLEMENTAIRE , CONTRAT...
La prévoyance complémentaire frais de santé en Alsace-Moselle
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Depuis le 1er janvier 2016, tous les salariés doivent bénéficier d'une mutuelle d'entreprise, ce que nous appelons également parfois « prévoyance complémentaire frais de santé » ou « couverture santé ».
Cependant, cette obligation ne concernera les salariés situés en Alsace-Moselle qu'à compter du 1er juillet 2016.
Un décret publié au JO du 15 mai...
Site :
https://www.legisocial.fr
TCAS - Taxe sur les conventions d'assurances - Tarif ...
TCAS - Taxe sur les conventions d'assurances - Tarif - Assurance maladie
I. Les différents tarifs
A. Le cas général, l'application du taux de 9%
1
L' article 1001- 6 ° bis du CGI prévoit que les contrats d'assurance maladie sont soumis à la taxe sur les conventions d'assurances au taux ordinaire de 9%.
1. Contrats concernés
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Il s'agit des contrats individuels ou collectifs d'assurance...
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http://bofip.impots.gouv.fr
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du ...
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
1
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / contrat d'assurance mutuelle
Accord d'entreprise AXEREAL ELEVAGE (A00318001485 ...
Les organisations syndicales représentatives pour l'UES AXEREAL ELEVAGE suivantes :
Les organisations syndicales représentatives pour Auvergne Poussins sont les suivantes :
D'autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Synthèse :
Intégration de la SAS Auvergne Poussins dans le même régime complémentaire santé que le reste des sociétés de l'UES Axereal Elevage.
Mise à jour des...
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Quels sont les salariés qui peuvent bénéficier du régime ...
Sont affiliés au régime local d'Alsace-Moselle, les salaries qui répondent aux critères suivants :
Situation 1 : l'activité du salarié s'effectue dans les départements Alsace-Moselle, peu importe le siège social
Sont concernés ceux qui exercent une activité dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et de la Moselle, quel que soit le lieu d'implantation du siège de...
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Assurance pour personnes privées - CSS Versicherung
Service clients
Assurance pour personnes privées
La CSS n'est pas qu'une assurance-maladie , elle est bien davantage une assurance pour chaque étape de la vie. Avec environ 1,66 million d'assurés, nous sommes avec nos sociétés affiliées un des assureurs-maladie leaders de Suisse. Son éventail d'offre va de l' assurance de base avec des complémentaires jusqu'à l' assurance voyages .
Atmosphère...
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Assurance maladie pour étudiants & chercheurs
Swisscare assurance maladie pour étudiants et chercheurs étrangers en Suisse
Swisscare et son assurance pour les étudiants et chercheurs étrangers ESI SWITZERLAND.
La companie Swisscare offre une assurance maladie et accident pour les étudiants étrangers et chercheurs étrangers qui séjournent temporairement en Suisse et qui répond aux exigence de la LAMal.
Donc cette assurance est est valable en Suisse ?
Oui, elle est actuellement une des plus compétitive sur le marché.
Quelle est la prime d'assurance par mois ?
CHF 86.50 par mois au 01.01.2010, sans limitation d'âge. (légèrement augmenté car en 2009 elle était de CHF 82.50).
Quelle...
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http://worldwide.blogs.com
Thèmes liés : assurance maladie pour etudiant etranger en france / assurance maladie pour etrangers en france / comparatif assurance maladie complementaire suisse / assurance complementaire etudiant / complementaire assurance maladie suisse
Canton de Neuchâtel: nos conseils pour changer de caisse ...
Par Pascal Hofer
Santé Pour faire des économies, l'heure est peut-être venue de quitter votre caisse-maladie ou de changer de modèle d'assurance. Comment? Pourquoi? Quels pièges faut-il éviter? Conseils et comparaison entre les principales assurances dans le canton de Neuchâtel.
Punaise! Rien que les chiffres rendent malades. Nous les avons donnés dans notre édition du 29 septembre, et...
Site :
http://www.arcinfo.ch
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