Articles sélectionnés pour le thème : assurance deces mutuelle
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Mutuelle Sante et Prevoyance pour les...
Date: 2018-06-24 00:13:14
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Il faut savoir que seule la garantie Décès Accident est active dès la souscription du contrat d'assurance-vie. En cas de « Décès Maladie » vous ne serez pas assuré avant la fin de la deuxième année. Les bénéficiaires ne percevront que le montant des cotisations versées dans sur contrat.
Le décès accidentel a aussi certaines conditions. Il faut que le décès soit bien...
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http://www.assurance-deces.org
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées à certains droits d ...
(*) Si le contrat d'assurance sur la vie est un contrat « vie-génération » ou a été transformé en contrat « vie-génération » tel que défini au II-C § 281 , l'abattement fixe de 152 500 EUR est précédé d'un abattement d'assiette de 20 % (pour plus de précisions sur l'abattement d'assiette applicable aux contrats « vie-génération, il convient de se reporter au II-C § 281...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle a cotisations fixes / contrat d'assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle
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Date: 2018-06-24 00:03:11
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Devis mutuelle santé, comparatif assurance auto, devis ...
PREVOYANCE
Salariés ou Indépendants (artisans, commerçants, professions libérales ...)
Compensez votre perte de salaire en cas d'Arrêt de travail suite à une maladie ou un accident.
Percevez une Rente d'invalidité jusqu'à votre retraite en cas d'incapacité définitive.
Permettez le versement d'un Capital décès, d'une rente à vos proches si vous disparaissiez.
Salariés :...
Site :
http://www.lydieboss.com
Assurance Décès
Accueil > Assurer des accidents > Assurance décès > Présentation des produits > Assurance Décès
Assurance Décès
Un décès entraîne souvent de lourdes conséquences financières pour la famille à gérer en plus de la peine. Qui va continuer à financer la scolarité des enfants ? Et à rembourser les crédits en cours ? Il faut penser en plus de cela aux frais importants qui s'ajoutent...
Site :
http://www.guidedelassurance.com
Thèmes liés : assurance deces mutuelle de poitiers / assurance deces mutuelle socialiste / assurance deces mutuelle / sante assurance deces / assurance mutuelle animaux compagnie
Complémentaire santé Crédit Mutuel: Carte bancaire avance ...
Compagnie d'assurance, comparateur assurance auto moto, assurance vie, retraite, santé, habitation > Comparateur assurance santé, complémentaire santé, prévoyance, assurance arrêt de travail, décès obsèques > Complémentaire santé Crédit Mutuel: Carte bancaire avance santé, devis mutuelle santé en ligne
Comparateur de mutuelle santé
Comparer les tarifs, les garanties et les...
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https://www.assufr.com
Avis La Mutuelle des Motards : Assurance auto - Minute-Auto.fr
<< Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici
Présentation de la Mutuelle des Motards
La Mutuelle des Motards est une assurance spécialisée dans la moto et le deux roues motorisé. Elle a vu le jour en France en 1983. Sa création est d'abord une réaction aux prix exorbitants des assurances motos pratiqués à l'époque et dus à la grande accidentalité de ces engins de la mort....
Date: 2018-06-24 01:11:54
Site :
http://minute-auto.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle des motard auto / assurance moto mutuelle des motards avis / avis sur assurance mutuelle motard / assurance moto mutuelle des motard / prix assurance mutuelle des motards
Malakoff Médéric Humanis Boutique Dunkerque : mutuelles
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Malakoff Médéric Humanis Boutique Dunkerque
Santé | Prévoyance | Épargne | Retraite
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Un message contenant les coordonnées et le plan d'accès à votre contact local vous a été envoyé.
N'hésitez pas à le solliciter, il vous attend !
Horaires...
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Thèmes liés : sante assurance deces / assurance complementaire sante retraite / assurance mutuelle complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance sante retraite
Garantie mutuelle des fonctionnaires : définition de ...
5.4 Notes et références
Métier et chiffres clés
La mutuelle propose sa gamme de produits d'assurances (auto, habitation, santé, épargne, crédit et protection juridique) sous la marque GMF.
Fin 2009, la GMF assurait 3,2 millions de clients, appelés « sociétaires » dont une grande partie sont des agents du service public (personnels de l'État, de la fonction publique, personnels...
Mutuelle de santé en France — Wikipédia
Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres. Elles ont vocation à être sans objet de bénéfice, et ont un rôle avant tout social depuis des décennies. À ce titre, elles font partie de l' économie sociale et solidaire .
L'accord national...
Date: 2018-01-08 02:22:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mutuelle de santé en France — Wikipédia
Mutuelle de santé en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' économie et la santé .
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Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les...
Date: 2018-01-05 16:11:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance vie ou assurance décès
Assurance vie ou assurance décès
Assurance vie ou assurance décès ?
Votre situation familiale
Votre projet pour protéger vos proches Modifier
Pour protéger vos proches quelle est votre priorité ?
Epargner pour l'avenir
Couvrir les frais immédiats liés à mon décès
En cas de décès, maintenir le niveau de vie de mes proches
Votre mode de vie Modifier
Vous êtes plutôt de...
Site :
https://devis-assurance-vie.gmf.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / mutuelle assurance vie / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / assurance deces mutuelle socialiste
L’assurance décès-invalidité est-elle obligatoire
Lorsque vous contractez un prêt, l'assurance décès-invalidité permet-elle de rembourser le capital encore dû, en cas de décès ou d'incapacité de travail ?
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Dans le cadre de l'achat d'une maison ou d'un appartement c'est un élément clé pour votre prêt immobilier car, en cas d'invalidité ou de décès, c'est la compagnie d'assurance qui remboursera votre prêt. ...
Site :
explorimmoneuf.com
Thèmes liés : assurance deces invalidite sans questionnaire medical / assurance deces invalidite sans questionnaire de sante / contrat d assurance sante / assurance capital deces sans questionnaire medical / contrat d'assurance mutuelle
Comment résilier une assurance mutuelle animaux : chien ...
Décès, perte ou cession de mon chien, chat...
Vous faites partie des Français pour qui la santé de leur animal n'a pas de prix ? Ainsi pour anticiper les risques, vous avez choisi une mutuelle animal pour assurer le bien-être de votre chien, chat, cheval, lapin, furet, rongeur ou même de votre NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie, comme les reptiles, insectes, amphibiens, araignées...)....
Vous êtes une mutuelle - Acteur de l'économie sociale et ...
Acteur de l'économie sociale et locale
Vous êtes une mutuelle
Entreprise du groupe Caisse des Dépôts, CNP Assurances est l'assureur référent des mutuelles de la fonction publique depuis leur création en 1945.
La solidité de notre entreprise, notre engagement social et notre expertise de longue date font de CNP Assurances le partenaire naturel des mutuelles pour la protection sociale de...
Site :
cnp.fr
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / mutuelle socialiste assurance complementaire / groupe mutuelle assurance complementaire
Classement des 10 meilleures mutuelles santé TNS pour ...
Groupama Mutuelles TNS
Les complémentaires santé permettent aux travailleurs indépendants de profiter de meilleurs remboursements de leurs dépenses de santé. Les travailleurs non salariés couverts par cette mutuelle comprennent les artisans, les freelances, les gérants d'EURL, les commerçants, l'auto-entrepreneur, l'artiste, le gérant de SARL, la profession libérale etc. L'étude...
Groupe SMA — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
SMA est né de SMABTP, fondé par la chambre syndicale de maçonnerie parisienne en 1859, pour garantir les accidents du travail de ses membres [1] ; SMAvie BTP a été fondée en 1933 pour les assurances de personnes (vie, épargne, retraite, prévoyance, santé) [2] .
Les origines[ modifier | modifier le code ]
La Société d'assurance mutuelle contre...
Date: 2019-03-22 15:56:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
www.cegema.com Mon compte adhérent Cegema Mutuelle
Choix assurances > Assurance santé > Cegema assurance espace adhérent
Cegema assurance espace adhérent
23 novembre 2016 Assurance santé 39 commentaires
Cegema Assurance est un assureur français qui offre différents services et contrats dans le domaine des assurances (santé, prévoyance, vie, décès,...). Il présente ses services sur Internet grace à son site officiel...
Site :
https://choix-assurances.fr
Assurance Emprunteur Credit Mutuel - Détail de l’offre ...
"Numéro 1 du web en Assurance Emprunteur"
Assurance Emprunteur Crédit Mutuel
Les risques que couvre assurance de prêt
Le choix du contrat d'assurance emprunteur Crédit Mutuel dépend du type d'investissement à réaliser : le niveau de couverture requis par les établissements financiers diffère selon l'affectation du prêt immobilier.
Si le prêt immobilier est utilisé pour l'achat d'un...
Site :
assuranceemprunteur.com
Thèmes liés : comparatif d'assurance credit immobilier / contrat d'assurance mutuelle / mutuelle d assurance / comparateur assurance emprunteur immobilier / assurance deces credit mutuelle
Espace personnel mutuelle de Poitiers - Mon Compte ...
La Mutuelle de Poitiers Assurances est née en 1838 sous le nom de la Société d'assurance Mutuelle Immobilière. Elle offrait des contrats d'assurance contre les incendies pour les départements de la Vienne, la Vendée et les Deux-Sèvres. Depuis, l'assurance ne cesse d'étendre son domaine d'activité. En effet, actuellement elle propose des contrats d'assurance pour les particuliers et les...
Site :
https://compteassurance.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat d'assurance sante / contrat d'assurance mutuelle / resilier un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Garantie mutuelle des fonctionnaires - Wikimonde
La Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, connue du grand public sous le signe GMF, est une entreprise française du secteur de l' assurance , plus exactement une mutuelle sans intermédiaire. Elle est une des trois enseignes constituantes de Covéa , par l'intermédiaire de qui, elle fait partie d' EurAPCo .
La GMF est non affiliée aux contrats et règlements « labellisés » au titre de la...
Site :
https://wikimonde.com
Carte vitale - description et usages
Carte vitale - Définition et historique
Définition
La carte vitale est une carte à puce de couleur verte dont les dimensions sont celles d'une carte de crédit. Son apparence est la même pour tous les régimes obligatoires d'assurance maladie (régime salarial, agricole, etc...). La carte vitale remplace l'ancienne carte d'assuré social en papier. La caisse d'assurance maladie la dispense à...
Site :
http://www.advital.fr
Mutuelle artisan (santé) - Fen'X courtage
CONTACT
Mutuelle artisan (santé)
Mutuelle artisan ? Artisans, commerçants, professions libérales... Les travailleurs non-salariés ont particulièrement besoin d'une bonne complémentaire santé afin de protéger leur santé et celle de leurs proches. Les termes sont nombreux pour désigner cette assurance additionnelle à l'assurance maladie : mutuelle artisan, complémentaire santé artisan,...
Site :
https://fenxcourtage.com
Contacter MAIF, société d'assurance mutuelle française
La MAIF est une authentique société d'assurance à forme mutuelle. Elle ne présente, ni clients, ni actionnaires, ni intermédiaires commissionnés : son seul dessein est de servir au mieux ses sociétaires.
Les grands principes des fondateurs sont :
Indépendance vis-à-vis des grands groupes financiers,
Distribution directe des contrats, sans intermédiaires commissionnés,
Solidarité entre adhérents (pas de réassurance),
Responsabilité des adhérents,
Assurance auto, Assurance habitation, Assurance décès invalidité, Assurance-vie,...
Site :
https://numerotelephone.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / contrat d'assurance mutuelle
ECA-assurances : Comment accéder à mon espace en ligne
Accueil > Se connecter Compte Mutuelle en ligne > ECA mutuelle mon compte
ECA mutuelle mon compte
ECA assurances est un courtier en assurance existant depuis 1995 en France. L'assureur offre à ses clients, particuliers et professionnels, une large gamme des solutions d'assurance comme la complémentaire santé, assurance santé senior, assurance habitation, assurance animaux pour...
Site :
https://comptemutuelle.info
Zoom sur Assurance Habitation Crédit Mutuel - assurevue.com
Dommages dus aux eaux, refoulements des égouts, eaux de ruissellement
Effractions, vols, actes de vandalisme
Cataclysmes naturels ou d'origine technologique
La responsabilité civile est également incorporée dans le contrat, tout comme la mention d'une franchise unique s'élevant à 120 euros, avec possibilité de « rachat ».
Couverture des cas d'incendie par Assurance Habitation Crédit...
Date: 2018-01-14 19:44:20
Site :
https://assurevue.com
Thèmes liés : credit mutuel assurance habitation devis / credit mutuelle assurance habitation / assurance vie credit mutuel frais / credit mutuelle assurance vie / contrat d'assurance mutuelle
Assurance emprunteur MAIF : avis, exlusion, garanties ...
Simulation de rachat de crédit
Assurance emprunteur MAIF
La MAAIF, pour Mutuelle d'Assurance Automobile des Instituteurs de France a été créée par des instituteurs en Vendée dans les années 30. Cet acronyme restera le sien pendant 35 ans, jusqu'en 1969 ou elle adoptera celui qui est les sien actuellement ( MAIF ). C'est le « A » d'automobile qui disparaît, laissant ainsi entrevoir ce...
Site :
avis-credits.com
Différence entre mutuelle santé et prévoyance ...
Tandis que la mutuelle ou assurance santé couvre les frais de soin non pris en charge par la Sécurité sociale, l'assurance prévoyance garantit le décès, l'invalidité ou l'incapacité temporaire de travail. La mutuelle a l'avantage de venir en complément de la Sécurité sociale en cas de dépenses supplémentaires ou non garanties. Par contre, la prévoyance concerne votre source de...
Site :
http://www.minutefacile.com
Mutuelles du Soleil: Mutuelle Prévoyance (Garantie ...
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Mutuelles du Soleil: Mutuelle Prévoyance (Garantie Hospitalière, Indemnité...
Site :
https://mutuellefr.org
Devis mutuelle chien LCL.Comparatif mutuelle chien LCL.
Qu'il s'agisse d'un devis mutuelle sante chien LCL, d'un devis mutuelle chien male LCL, un devis mutuelle chien femelle LCL et pour tout type de devis assurance santé LCL, faîtes votre comparatif mutuelle chien LCL sur notre site pour comparer la mutuelle sante chien LCL avec les autres compagnies d'assurance animaux.
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Aide pour résilier un contrat d'assurance, mutuelle santé ...
Blog
Résiliation-Assurances vous propose des fiches d'aide à la résiliation de vos contrats d'assurances (auto, habitation, emprunteur...), mutuelles santés, comptes et cartes bancaires.
Depuis l'instauration des lois Hamon et Châtel ont changé la donne en matière de droits et champ d'action d'un assuré ou d'un client d'une banque.
Les principaux changements concernent les moyens et...
Site :
resiliation-assurances.com
Lexique - mutualia.fr
Nous écrire
Le secteur de la santé et de la protection sociale utilise certains termes techniques dont la compréhension n'est pas toujours évidente. Petit panorama alphabétique d'explication de ce "jargon"
- A -
Accès direct (médecin en accès direct)
Terme associé au parcours de soins coordonnés. Un professionnel de santé est en accès direct quand il n'est pas nécessaire de passer...
Site :
https://www.mutualia.fr
Devis mutuelle chien Allianz.Comparatif mutuelle chien ...
Comment obtenir un devis mutuelle chien allianz gratuit sur un comparateur mutuelle chien Allianz en ligne. Qu'il s'agisse d'un devis mutuelle sante chien Allianz, d'un devis mutuelle chien male Allianz, un devis mutuelle chien femelle Allianz et pour tout type de devis assurance santé Allianz, faîtes votre comparatif mutuelle chien Allianz sur notre site pour comparer la mutuelle sante chien...
Assurance garantie accidents de la vie Mutuelle de Poitiers
11,58 EUR
19,75 EUR
Pour la souscription, vous pouvez contacter un conseiller Mutuelle de Poitiers ou vous rendre dans l'agence Mutuelle de Poitiers la plus proche de chez vous.
Souscrire à l'assurance GAV Mutuelle de Poitiers
Attention, vous ne pouvez souscrire à plusieurs assurances accidents de la vie. En effet, même si cela est techniquement possible, cela signifie juste que vous paierez...
Site :
https://reassurez-moi.fr
Résilier sa mutuelle : modèle de lettre de résiliation
Objet : résiliation - Lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
J'ai souscrit un contrat dans votre compagnie.
Ce contrat arrive à échéance le 09/01/2018.
Veuillez noter que, par ce courrier, j'entends faire cesser les effets du contrat référencé ci-dessus.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Imprimez et signez le...
Garantie Mutuelle Des Fonctionnaires - fracademic.com
6 Liens externes
Métier
La GMF assurait 3,035 millions de clients (fin 2006), appelés « sociétaires » dont une grande partie sont des agents du service public (personnels de l'État, de la fonction publique, personnels des entreprises et établissements publics) et ayants-droits. Elle place des contrats et des services en assurances de biens et de personnes en matière d'assistance, de...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / contrat d'assurance mutuelle / societe mutuelle d'assurance generale
Découvrez l’assurance emprunteur de la Mutuelle de Poitiers
Découvrez l'assurance emprunteur de la Mutuelle de Poitiers !
Crédit photo : Photo-Mix
Quand on achète un bien immobilier et que l'on contracte un prêt, souscrire une assurance emprunteur est indispensable pour se couvrir contre les aléas de la vie qui feraient que l'on ne pourrait plus rembourser le prêt (décès, invalidité, chômage). Découvrez l'offre de la Mutuelle de Poitiers sur ce...
Site :
http://www.jesuisagentgeneral.com
Thèmes liés : assurance deces mutuelle de poitiers / contrat d'assurance mutuelle / tarif assurance mutuelle de poitiers / mutuelle assurance de poitiers / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Assurance invalidité décès - Mutuelle senior pas chère
Comment souscrire l' Assurance invalidité décès ?
Le questionnaire de santé
Lors de la souscription du prêt, l'assureur de la banque va vous demander de remplir un questionnaire de santé portant sur votre état général, vos antécédents, les maladies, les accidents.
Au vu de vos réponses et surtout si vous êtes dans une bonne tranche d'âge (30-45 ans) et sans problèmes notoires, elle vous donnera sa réponse.
Si certaines réponses ne la satisfont pas ou si elle doute de votre bonne foi, elle peut demander des examens complémentaires et accorder sa garantie moyennant une...
Site :
mutuelle-senior-pas-chere.fr
Thèmes liés : assurance deces invalidite sans questionnaire de sante / quelle est l'assurance sante la moins chere / mutuelle assurance sante pas cher / assurance deces sans questionnaire sante / assurance complementaire sante pas chere
Quelle est la différence entre prévoyance et mutuelle ...
Le comparateur assurance de Misterassur.com vous aide à comprendre les mécanismes de protection de la personne et de la famille. La couverture santé recouvre deux aspects : la prévoyance et la mutuelle. La prévoyance, c'est un contrat d'assurance qui vous couvre pour les risques de décès ou d'invalidité. Celui-ci, en échange d'une cotisation, s'engage à vous verser (ou à votre famille) une indemnité en cas de survenance du risque. Les assurances prévoyance peuvent être souscrites par l'employeur pour protéger la famille de son salarié ou à titre individuel. On parle alors...
Site :
http://www.misterassur.com
Succession assurance vie
Succession assurance vie Les droits de succession, la fiscalité, les frais, les abattements
Liens commerciaux
Succession assurance vie
Bienvenue sur www.successionassurancevie.fr !
La fiscalité en matière de succession assurance vie reste très avantageuse pour le ou les bénéficiaires d'un contrat assurance vie ce, malgré les réformes successives qui ont réduits ses avantages. Les fonds...
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http://successionassurancevie.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat d'assurance mutuelle / assurance sante vie / mutuelle assurance vie
L'assurance, un marché en pleine mutation
Accueil > Assurance de A à Z > Dossiers > L'assurance, un marché en pleine mutation
L'assurance, un marché en pleine mutation
1. L'assurance en ligne
1.1 Boom de l' assurance sur Internet
L' assurance en ligne est devenue incontournable. Quelle compagnie d' assurance n'a-t-elle pas lancé son site Internet ? En effet, toutes les sociétés d'assurance proposent aujourd'hui aux internautes un...
Accord d'entreprise prévoyance complémentaire
Recherche dans les accords d'entreprise conclus depuis le ...
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RS 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance ...
1 La prévoyance professionnelle comprend l'ensemble des mesures prises sur une base collective pour permettre aux personnes âgées, aux survivants et aux invalides ...
PEE 2018 : Mise en place,...
Date: 2018-06-23 23:11:12
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Mutuelle Générale de l'Éducation Nationale, Mutuelle santé ...
- Vous êtes à la recherche d'une mutuelle qui rembourse bien et n'est pas chère ?
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N'hésitez pas à utiliser notre comparateur mutuelle en ligne, c'est gratuit et sans engagement.
Mutuelle Générale de l'Éducation Nationale, Mutuelle santé, complémentaire santé,...
Site :
https://mutuellefr.org
Garantie mutuelle des fonctionnaires — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Des militants syndicalistes créent en 1934 la Garantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'État et des services publics, société coopérative d'assurances mutuelles contre les accidents. Le premier président de la GMF est Louis Moncond'huy, directeur d'école à Villers-Cotterêts . La GMF essuie en 1964 un refus à sa demande d'adhésion...
Date: 2018-01-08 02:53:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Law Document French View | Ontario.ca
Définitions
Définitions
1 Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi, sauf en cas d'incompatibilité avec les définitions s'appliquant aux dispositions d'une partie de la présente loi.
«action avec droit de vote» Action d'une personne morale comportant un droit de vote en tout état de cause ou en raison soit de la survenance d'un fait qui demeure, soit de la réalisation...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe d'assurance mutuelle definition / societe d'assurance mutuelle a cotisations variables / societe d'assurance mutuelle a cotisations fixes
PRO BTP PRET LOGEMENT 1% - Crédit-social.com
PRO BTP PRET Travaux : Différents Prêts Travaux PRO BTP prêt immobilier vous sont proposés selon que vous soyez Retraités, Ouvriers ou Etam ou bien Retraités, Cadres. Les taux de crédit PRO BTP Prêt Logement vont de 1 à 3% selon vos ressources, les remboursements sont échelonnées sur des durées de 2 à 10 ans et les frais de gestion comme les assurances décès et assurance perte...
Site :
credit-social.com
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org