Articles sélectionnés pour le thème : assurance maladie sante 1
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Assurance chien mutuelle sante
Notre assurance mutuelle frais de santé chien et chat est une offre efficace avec des plafonds annuels de garanties élevés, l'ensemble des garanties du contrat d'assurance sont maintenues à vie nous vous proposons aussi un service d'assistance. L'adhésion du contrat est effectué en ligne, aucun frais d?entrée et notre offre se décline en 3 formules : Confort qui couvre uniquement le...
Date: 2015-12-15 06:59:40
Site :
http://www.assurance-chien-mutuelle-sante.com
Thèmes liés : assurance sante chien et chat / chien assurance sante / contrat d assurance sante / assurance mutuelle chien / sante mutuelle assurance
Questionnaire de santé et assurance emprunteur - MetLife
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Pourquoi un questionnaire santé lorsqu'on souscrit une assurance de prêt immobilier ?
Afin d' assurer votre prêt immobilier , l'organisme assureur a besoin de mieux vous connaître et donc d'estimer les risques de survenue d'un sinistre. Parmi les facteurs de risques, les risques de santé...
Date: 2019-03-20 21:11:49
Site :
metlife.fr
Thèmes liés : assurance pret immobilier questionnaire sante / sante assurance pret immobilier / assurance credit immobilier questionnaire sante / assurance pret et questionnaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Convention collective nationale du commerce et de la ...
Vous êtes dans : Accueil > Recherche simple dans les accords de branche et les conventions collectives > Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981. Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981. > Textes Attachés - Avenant...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
» L’affiliation des retraités - regime-local.fr
Au moment de votre passage à la retraite, votre affiliation au Régime local est obligatoire si vous remplissez les deux conditions suivantes :
avoir relevé du Régime local durant les 5 ans précédant votre départ à la retraite OU les 10 ans durant les 15 années avant votre départ à la retraite,
ET avoir été affilié au Régime général des salariés, au sens de la législation...
Site :
http://regime-local.fr
Thèmes liés : complementaire sante regime local / complementaire sante alsace moselle / assurance maladie complementaire sante / complementaire sante des organismes de securite sociale / assurance complementaire sante retraite
Financement chirurgien dentiste : obtenir un crédit ...
Les 36 102 chirurgiens-dentistes français ont ainsi facturé 8,525 milliards d'euros d'honoraires en 2010.
D'autre part, les dentistes se sont fortement diversifiés et pratiquent de plus en plus d'interventions qui ne sont pas prises en charge par l'Assurance maladie. Il s'agit en particulier de toutes les prestations esthétiques ou de la pose de certains implants. Dans ce segment les tarifs...
Date: 2018-01-08 21:10:15
Site :
https://www.creditprofessionnel.com
Thèmes liés : assurance maladie complementaire sante / remboursement assurance maladie prothese dentaire / dentiste financement accord d / mutuelle complementaire assurance maladie / assurance sante etudiant a l'etranger
Mieux protéger votre santé avec une surcomplémentaire
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(1) Pour une personne de 18 ans en garantie Liberté Plus. Pour bénéficier de cette garantie, vous devez déjà avoir souscrit une complémentaire santé individuelle, ou collective (via votre employeur), auprès d'un organisme autre que Solimut Mutuelle de France.
(2) Garantie destinée à compléter les remboursements en santé de l'Assurance Maladie...
Régime professionnel complémentaire de santé (RPCS ...
Régime professionnel complémentaire de santé (RPCS)
En vigueur étendu (Le 01 Mar 2015)
Vu la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi, prise en son article 1er ;
Vu l'accord paritaire national du 19 septembre 2013 instituant un régime professionnel complémentaire de santé dans la branche des services de l'automobile ;
Considérant l'exposé des motifs dudit...
Date: 2018-08-22 15:31:13
Site :
https://www.juritravail.com
Avantages et services 2018 | Symbio
Symbio propose une large couverture santé qui comprend le remboursement des prestations médicales reconnues par l'assurance maladie-invalidité belge, ainsi qu'une panoplie d'avantages et services dans le domaine de la santé. Nos avantages et services ciblent les prestations peu ou mal remboursées par l'assurance maladie-invalidité, et ne tournent pas seulement autour de la guérison mais...
Site :
http://www.symbio.be
Thèmes liés : assurance sante pour belge a l'etranger / assurance sante voyage a l'etranger / assurance maladie complementaire obligatoire belgique / assurance sante pour vacances a l'etranger / assurance sante pour l'etranger
Quel est le Prix d'une Assurance vie 50 ans et plus au Québec
Entre 1900 $ à 25 000 $.
Entre 3000 $ et 6 000 $.
Accessoires du cercueil.
Entre 600 $ et 3 500 $.
Environ 700 $.
Pierre tombale (transport et installation incluse)
Entre 900 $ et 15 000 $.
Environ 1 500 $.
La place dans le cimetière.
En vérifiant auprès des différents services funéraires du Québec, voici le prix moyen pour :
Funérailles conventionnelles. Exposition l'après-midi...
Site :
https://comparerassurancevie.ca
Thèmes liés : quelle est l'assurance sante la moins chere / assurance sante vie / assurance maladie 65 ans et plus / contrat d assurance sante / assurance sante plus de 65 ans
Centres de santé – Paris.fr
Découvrez les centres de santé parisiens et trouvez une consultation dans votre arrondissement en quelques clics. Retrouvez aussi les centres de PMI.
"Paris Santé": l'accès aux soins pour tous
La désertification médicale touche l'ensemble de la France, y compris la Capitale qui s'est longtemps crue à l'abri de ce phénomène. Pour lutter contre ce problème, la ville de Paris a décidé de...
Site :
https://www.paris.fr
Thèmes liés : mutuelle complementaire sante de la ville de paris / assurance sante paris 15 / demande d'aide pour une complementaire sante en ligne / assurance sante et soin dentaire / direct assurance fr mutuelle sante tarif
Dois-je souscrire une assurance santé pour mon animal
Dois-je souscrire une assurance santé pour mon animal ?
noté 5 - 3 votes
Votre animal de compagnie est toujours malade et vous n'arrivez pas à trouver le budget pour le soigner ? Sachez qu'il est possible de souscrire une assurance qui prendra en charge certains frais vétérinaires. Mais est-ce vraiment utile ? Combien cela coûte-t-il ? On vous dit tout.
L'assurance santé, à quoi ça...
Site :
https://animalaxy.fr
Thèmes liés : assurance sante animaux de compagnie' / assurance sante animal de compagnie / assurance soins sante animale / assurance sante animal / souscrire assurance sante
Assurance Pour Chien Groupama : Présentation et Avis de l ...
5.3 Puis-je assurer mon chien de catégorie 2 chez Groupama ?
Groupama, c'est quoi ?
Premier assureur santé des Français, Groupama est un acteur phare du secteur de l'assurance qui compte plus de 1 900 agences sur tout le territoire.
Avec 3.7 millions d'indemnisations versées en 2016, le groupe est également 2ème sur le podium des assurances habitation, et 4ème assureur automobile de...
Site :
https://www.dressagechien.net
Thèmes liés : assurance sante chien groupama / avis assurance sante groupama / tarif assurance sante groupama / contrat assurance sante groupama / devis assurance sante groupama
certificat de naissance - etatcivil.gouv.qc.ca
le service en ligne Déclaration électronique de naissance
.
Quel que soit votre choix, le personnel de l'établissement de santé ou de la maison de naissance doit vous remettre votre copie du constat de naissance rempli par le médecin ou la sage-femme. Il doit également transmettre sans délai au Directeur de l'état civil l'exemplaire du constat de naissance qui lui...
Site :
http://www.etatcivil.gouv.qc.ca
Thèmes liés : telephone assurance maladie quebec / assurance sante personnelle quebec / assurance maladie sante 1 / assurance maladie sante / telephone assurance maladie
Démantèlement de la cotisation sociale, hausse de la CSG ...
Santé - Protection sociale
Le Président Macron a annoncé son intention de procéder à une augmentation de la CSG de 1,7 point dans les prochaines semaines. De nombreuses voix se sont élevées pour dénoncer l'augmentation de cet impôt qui est affecté à la Sécurité sociale. Toutefois la ligne de dénonciation brandie par ses contempteurs, fondée sur la baisse de pouvoir d'achat des...
Date: 2018-03-08 00:38:25
Site :
http://www.ufal.org
Thèmes liés : complementaire sante des organismes de securite sociale / contrat d assurance complementaire sante / cotisation complementaire sante et csg / complementaire sante d'entreprise obligatoire / devis d'assurance complementaire sante
L'assurance santé aux États-Unis pour les expatriés ...
French Expat Company - Assurance Santé pour les français expatriés
La Caisse des Français de l'Étranger est la caisse de Sécurité Sociale des Français résidents à l'étranger. Organisme privé, proposant une couverture sociale dans le monde entier, elle est régie par le Code de la Sécurité Sociale. Même si son adhésion dès le départ de France est recommandée, elle n'est pas...
Site :
https://frenchdistrict.com
Thèmes liés : contrat d assurance sante / assurance sante expatrie etats unis / assurance sante pour l'etranger pas cher / assurance sante etranger en france / assurance sante pour l'etranger
Les outils de l'évaluation des soins - EM|consulte
Vol 23, N° SUP1 - février 2006
pp. 47-60
Les outils de l'évaluation des soins
A. Vergnenègre [1]
[1] Service de l'Information Médicale et de l'Évaluation, Service de Pathologie Respiratoire et d'Allergologie, Hôpital du Cluzeau, CHU de Limoges, Limoges, France.
Tirés à part : A. Vergnenègre [1]
[1] Service de l'Information Médicale et de l'Évaluation, Hôpital du...
Site :
http://www.em-consulte.com
Thèmes liés : devis d'assurance complementaire sante / comparateur d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / appel d offre complementaire sante / complementaire sante fonction publique d'etat
CSS | Offrecaissemaladie.ch
21. février 2011
CSS
La plus grande caisse d'assurance maladie suisse compte environ 1,74 million d'assurés et se positionne comme une assurance familiale. Un large éventail de services, des conseils téléphoniques FIRSTCALL et de nombreuses options d'assurance qui s'adaptent aux circonstances de la vie représentent quelques-uns des points forts de la CSS. Vous pouvez obtenir des réductions allant jusqu'à...
Site :
https://www.offrescaissemaladie.ch
Thèmes liés : complementaire assurance maladie suisse / assurance complementaire css / assurance maladie sante 1 / assurance complementaire dentaire suisse / assurance complementaire suisse
Mutuelle santé, cumul de 2 contrats de mutuelles - GMF
Est-il possible de cumuler 2 mutuelles santé ?
Est-il possible de cumuler 2 mutuelles santé ?
Le 17/11/2017
Votre entreprise vous propose désormais une couverture complémentaire santé mais n'est pas suffisante pour couvrir vos soins d'optiques ou dentaires ? Il est possible de souscrire à une deuxième mutuelle santé pour compléter vos garanties.
Depuis le 1er janvier 2016, les...
Site :
https://www.gmf.fr
Credit Classique | Ford FR
Assurances emprunteurs (Décès, Décès Incapacité, Décès Incapacité Perte d'Emploi)
Malgré toutes les précautions, il est impossible de prévoir ce que l'avenir nous réserve. Perte d'emploi, blessures, maladie, décès peuvent malheureusement arriver à n'importe qui, n'importe quand. C'est pourquoi ces assurances sont faites pour vous permettre d'apprécier votre véhicule en toute...
Date: 2018-01-08 10:59:07
Site :
https://www.ford.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance sante axa / sante assurance deces / contrat assurance sante non responsable
Lexique de la complémentaire santé - France Mutuelle
Lexique de la complémentaire santé
5 Jan 2017
Dans ce lexique de la complémentaire santé, découvrez la signification des principaux termes de votre contrat France Mutuelle
ALD (Affections Longue Durée) exonérantes : il s'agit de maladies graves et/ou chroniques pour lesquelles la Sécurité sociale assure une prise en charge à 100% de la Base de remboursement de tous les traitements...
Actualités - CTIP
Le CTIP fête ses 30 ans
Aujourd'hui 5 juillet, le CTIP fête ses 30 ans.
Suivez l'événement et réagissez sur Twitter #CTIP30
...
Créé le 3 février 1986, le CTIP fédère aujourd'hui l'ensemble des institutions de prévoyance. Il fête son anniversaire à l'issue de son Assemblée générale au travers d'une conférence débat sur le thème : Y a-t-il encore une place pour le nous ?
La...
Site :
https://ctip.asso.fr
Assurance complémentaire voyages et vacances | assura.ch
Assurance complémentaire voyages et vacances
Des couvertures optimales en cas d'imprévu lié à un voyage
Mondia
L'assurance complémentaire santé et assistance pour vos voyages et vacances
Les prestations en bref:
Santé
Lors d'une urgence médicale:
Prise en charge intégrale et sans limite des frais de traitement et d'hospitalisation avec libre choix du prestataire de soins, en sus des...
Date: 2018-02-16 05:18:31
Site :
https://de.assura.ch
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / assurance sante voyage a l'etranger / contrat d assurance sante / assurance sante pour vacances a l'etranger / assurance sante annulation voyage sejour
Comment assurer un prêt immobilier avec une santé fragile
Le réseau des courtiers en crédit
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ETRE RAPPELÉ
L'acceptation d'un prêt immobilier lorsque l'on est considéré comme une personne à risque aggravé de santé relève du parcours du combattant. Heureusement, la convention AERAS oblige les organismes à étudier minutieusement votre dossier, quitte à adjoindre à l'offre d'assurance des exclusions ou des surprimes pour se...
Site :
http://www.immofinances.net
Arrete Royal du 21/09/2004 fixant les normes pour l ...
source service public federal interieur Loi modifiant certains aspects de la législation relative à l'organisation et au fonctionnement de la section de législation du Conseil d'Etat type loi prom. 02/04/2003 pub. 02/05/2003 numac 2003000309 source service public federal interieur Loi modifiant la loi du 15 avril 1994, relative à la protection de la population et de l'environnement contre les...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Assurances expatriés & voyages - EuropUSA
EuropUSA / Assurances santé USA
Nos assurances voyage et expatriation aux USA
Lors d'un séjour aux Etats-Unis ou d'une expatriation, il est impératif de souscrire une assurance voyage ou une assurance expatrié aux USA adaptée à vos besoins. Les frais médicaux aux USA sont parmi les plus chers au monde. Une simple consultation médicale vous coûtera en moyenne 100US$ et pourra atteindre...
Site :
europusa.com
Thèmes liés : assurance sante expatrie etats unis / meilleure assurance sante voyage / assurance sante expatries usa / assurance voyage et sante / meilleur assurance sante expatrie
Les décrets - Ftusa - ftusanet.org
Dispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site :
http://www.ftusanet.org
Taux de remboursement mutuelle - Santé-Médecine
Les remboursements des mutuelles et des assurances complémentaires santé sont variables selon les formules proposées. Ils s'échelonnent de 100% des tarifs de la sécurité sociale , formule correspondant aux contrats de base, jusqu'à 200%, voire 300% de ces mêmes tarifs, ou parfois même aux frais réels pour certaines. Si le médecin pratique un dépassement d'honoraires, celui-ci ne sera...
Date: 2017-12-13 09:21:38
Site :
http://sante-medecine.journaldesfemmes.com
Thèmes liés : complementaire sante des organismes de securite sociale / difference entre mutuelle et assurance complementaire sante / assurance remboursement frais sante / complementaire sante remboursement frais reels / assurance mutuelle complementaire sante
Couverture maladie universelle (CMU) : bénéficiaires et ...
La CMU s'adresse aux personnes qui ne sont pas déjà couvertes à quelque titre que ce soit par un régime obligatoire d'assurance maladie. Sous réserve de remplir certaines conditions, la CMU leur permet de bénéficier de la sécurité sociale pour leurs dépenses de santé.
Personnes concernées
Bénéficiaires
Pour bénéficier de la CMU, vous devez remplir les conditions suivantes :
ne pas...
Site :
action-sociale.org
Thèmes liés : assurance maladie pour etrangers en france / assurance maladie sante active / assurance maladie sante 1 / assurance maladie sante / telephone assurance maladie
Location Option Achat | Ford FR
Véhicules éligibles: Véhicules d'occasion de moins de 5 ans et moins de 120 000kms labellisés Ford Sélection Privilège ou Club Sélection.
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Assurances...
Date: 2018-02-15 11:19:04
Site :
https://www.ford.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance sante axa / sante assurance deces / contrat assurance sante non responsable
Couverture maladie universelle (CMU) : bénéficiaires et ...
La CMU s'adresse aux personnes qui ne sont pas déjà couvertes à quelque titre que ce soit par un régime obligatoire d'assurance maladie. Sous réserve de remplir certaines conditions, la CMU leur permet de bénéficier de la sécurité sociale pour leurs dépenses de santé.
Personnes concernées
Bénéficiaires
Pour bénéficier de la CMU, vous devez remplir les conditions suivantes :
ne pas...
Site :
action-sociale.org
Thèmes liés : assurance maladie pour etrangers en france / assurance maladie sante active / assurance maladie sante 1 / assurance maladie sante / telephone assurance maladie
Étudier à l'étranger : quelle assurance choisir et pourquoi
Pourquoi choisir une assurance pour partir étudier à l'étranger ?
Nous disposons en France d'un système de santé efficace et souvent indolore grâce à la sécurité sociale. Selon une enquête en 2014 de l'Observatoire National de la vie étudiante, seuls 13% des étudiants français ont déjà renoncés à des soins pour raisons financières. Grâce à la couverture des frais de santé, se...
Caisse nationale des organismes de prévoyance sociale ...
Une Assurance Maladie Obligatoire de base (AMO) au profit des personnes exerçant une activité lucrative, des titulaires de pension, des anciens résistants et membres de l'armée de libération et des étudiants. Cette assurance maladie dite AMO est entrée en vigueur le 18 août 2005.
Dans le cadre de l'AMO, plusieurs catégories de population ont été couvertes par des assurances privées en...
Date: 2018-06-08 09:54:53
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Assurance santé individuelle : ce qu’il faut savoir – Lavieeco
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Assurance santé individuelle : ce qu'il faut savoir
Pour souscrire à une assurance complémentaire, il faut être âgé de moins de 60 ans et ne pas être «très» malade. Il n'y a que trois compagnies qui proposent ce type de polices d'assurance. Les primes à payer sont généralement plus élevées.
Depuis l'entrée en vigueur de l'Assurance maladie...
Site :
http://www.lavieeco.com
Tarif Harmonie Mutuelle – BOTRRR
Tarif Harmonie Mutuelle
Sur votre mutuelle en 2 minutes comparez maintenant consulter notre comparateur les offres d'assurance santé sont légions sur la toile rendez-vous sur.
Comment arréter harmonie mutuelle ?
Comment joindre harmonie mutuelle ?
De vos démarches en savoir plus le service franceconnect n'est actuellement pas disponible veuillez nous excuser pour le dérangement occasionné...
Site :
botrrr.com
Soins dentaires | service-public.fr
15,10 EUR
À savoir :
le médecin conventionné de secteur 1 applique le tarif fixé par convention avec l'Assurance maladie, alors que le médecin conventionné de secteur 2 pratique des honoraires libres.
Soins dentaires
Les soins dentaires comprennent les soins conservateurs, du type détartrage, traitement d'une carie ou dévitalisation, et les soins chirurgicaux, type extraction.
Ils...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance maladie remboursement soins dentaires / remboursement assurance maladie prothese dentaire / assurance maladie remboursement dentaire / assurance complementaire soins dentaires / assurance sante et soin dentaire
Assurance santé individuelle : ce qu’il faut savoir – Lavieeco
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Assurance santé individuelle : ce qu'il faut savoir
Pour souscrire à une assurance complémentaire, il faut être âgé de moins de 60 ans et ne pas être «très» malade. Il n'y a que trois compagnies qui proposent ce type de polices d'assurance. Les primes à payer sont généralement plus élevées.
Depuis l'entrée en vigueur de l'Assurance maladie...
Site :
http://lavieeco.com
MGEN Filia - 1mutuelle-sante.fr
Plus de 100 000 adhérents font confiance à MGEN Filia pour leurs avantages dont :
Adhésion sans questionnaire médical
Tarifs attractifs auprès de 1 600 opticiens agréés, 94% des hôpitaux publics, 74% des chirurgiens dentistes, 33 établissements sanitaires et médico-sociaux MGEN
Ni résiliation ni limite de prises en charge en cas de dégradation de santé
Tiers payant en...
Site :
https://1mutuelle-sante.fr
Dossier « Accidents du travail et maladies ... - INRS
Accidents du travail et maladies professionnelles
Procédure de reconnaissance (rubrique sélectionnée)
Procédure de reconnaissance
Comment déclarer un accident du travail ?
© Vincent Nguyen
En pratique pour le travailleur
Lors de la survenue d'un accident sur le lieu et au temps du travail, le travailleur doit informer ou faire informer l'employeur dans les 24 heures et lui préciser le...
Date: 2018-03-08 00:25:48
Site :
http://www.inrs.fr
Thèmes liés : assurance maladie professionnel de sante / complementaire sante et maladie professionnelle / assurance maladie complementaire sante / tarif assurance maladie complementaire / complementaire assurance maladie
Bulletin de paie 2017 : les taux en vigueur des ...
Allocations familiales
3,45 %
Allocations familiales : Pour les employeurs éligibles à la réduction générale, le taux de la cotisation patronale « allocations familiales » est fixé à 3,45 % au titre de leurs salariés dont la rémunération n'excède pas 3,5 fois le montant du Smic calculé sur un an.
Dans les autres cas, le taux de la cotisation allocations familiales reste fixé à...
Site :
bulletinspaie.com
Thèmes liés : assurance maladie sante 1 / taux de cotisation complementaire sante / cotisation assurance chomage complementaire / assurance complementaire maladie france / cotisation patronale complementaire sante
Carte vitale pour les retraités français vivant à l ...
Pour recevoir notre lettre d'information, remplissez le formulaire ci-dessous :
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Carte vitale pour les retraités français vivant à l'étranger
« Les retraités français de l'étranger disposent d'un droit permanent à l'Assurance maladie et peuvent, en conséquence, voir leurs dépenses de santé prises en charge lors de leurs séjours temporaires en France. La qualité de...
Site :
francais-du-monde.org
Thèmes liés : assurance maladie pour etudiant etranger en france / assurance sante etudiant a l'etranger / assurance sante voyage a l'etranger / assurance sante pour l'etranger / assurance maladie 65 ans et plus
Choisir son Chien - Assurance chien et chat Belgique ...
- Le Basenji est race de chien a forte personnalité
- Le Basenji sera fidèle, doux, affectueux mais indépendant
ORIGINE: Afrique centrale
ESPÉRANCE DE VIE: 12.5 ans
TAILLE: 56 cm à 62 cm
POIDS: 9.5kg à 11kg
Maladie courantes: atrophie rétinienne, affections rénales possibles.
A SAVOIR
Le basenji est une race de chien de chasse très ancienne. On aurait retrouvé des représentations de...
Site :
http://www.assurance-animaux.be
Thèmes liés : assurance mutuelle chien belgique / assurance mutuelle chien / assurance sante chien belgique / assurance sante chien et chat / societe mutuelle d'assurance generale
Mutuelle obligatoire au 1er janvier 2016 : les cas de ...
Depuis le 1er janvier 2016, tous les salariés doivent bénéficier d'une mutuelle d'entreprise, ce que nous appelons également parfois « prévoyance complémentaire frais de santé » ou « couverture santé ».
Nous vous proposons d'aborder aujourd'hui un aspect très important de cette mutuelle désormais légalement obligatoire : les cas de dispense.
Préambule ¶
De nombreux cas de...
Site :
https://www.legisocial.fr
SSMC - Que paie l'assurance maladie? - Chapitre 9
Update, 3ème édition, décembre 09
Bases juridiques
LPGA: art. 64 und 65
LPTh (Loi sur les produits thérapeutiques du 15 déc. 2000; art. 8-17)
LAMal: art. 25 al. 2b et art. 52; OAMal: art. 63-75; OPAS: art. 29-38 IV: art. 4bis
LAA: art. 6-11; OLAA: art. 9-17
Introduction d'un médicament en Suisse
Elle relève du domaine de compétence de Swissmedic, de l'OFSP, de la Commission fédérale des...
Site :
medecins-conseils.ch
Thèmes liés : assurance complementaire maladie obligatoire / assurance sante pour l'etranger / comparatif assurance maladie complementaire suisse / complementaire assurance maladie suisse / tarif assurance maladie complementaire
Loi de l’impôt sur le revenu - Justice Laws Website
Loi de l'impôt sur le revenu
L.R.C. (1985), ch. 1 (5e suppl.)
Loi concernant les impôts sur le revenu
Les dispositions d'application ne sont pas incluses dans la présente codification; voir les lois modificatives appropriées.
Titre abrégé
NOTE : Les dispositions d'application ne sont pas incluses dans la présente codification;
voir les lois modificatives appropriées. S.R.C. 1952, ch. 148,...
Site :
http://laws-lois.justice.gc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance sante / police assurance sante / assurance sante voyage a l'etranger / generali assurance sante collective / assurance sante collective definition
Assurance Animaux AG2R - Mutuelle-Animaux.Info
Accueil Assurance Chien Assurance Chat Comparateur
Assurance Animaux : AG2R
Depuis 2001, la compagnie d'assurance AG2R propose une offre ciblée et pertinente pour assurer les chien et les chats, leur protection animaux se nomme « santé animaux ».
A noter ici que sur leur engagement il est mis en avant que les cotisations évoluent et n'augmentent pas avec l'âge des animaux domestiques...
Date: 2019-03-23 17:18:37
Site :
mutuelle-animaux.info
AECS | Assurances étudiantes: Accessibles et collectives!
En tant que membre de votre association étudiante, vous êtes automatiquement inscrit.e au Régime étudiant de soins de santé et dentaires. Les frais du régime apparaissent sur la facture émise par le Cégep . Si vous n'avez pas fait de démarches de retrait, vous êtes donc inscrit.e et vous pouvez par le fait même effectuer des réclamations d'assurance, imprimer votre passeport voyage,...
Site :
http://aecs.info
Mondia: l’assurance complémentaire vacances et voyages d ...
Conditions générales pour l'assurance maladie complémentaire (LCA)
Validité
Couverture lors de séjours de max. 45 jours consécutifs à l'étranger (dans le monde entier). Pour les séjours de plus de 45 jours, prolongation des prestations possible sur accord préalable d'Assura SA.
Annonce de sinistre
En cas d'urgence à l'étranger, contactez notre service d'assistance atteignable 24h/24...
Date: 2018-06-22 15:51:18
Site :
https://fr.assura.ch
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / assurance sante voyage a l'etranger / contrat d assurance sante / assurance sante pour vacances a l'etranger / assurance sante annulation voyage sejour
BMCI | Assur-Plus Santé International
Une prise en charge ou un remboursement intégral des frais engagés
Une couverture à vie et sans limite d'âge de couverture
Le libre choix de vos praticiens et établissements de santé au Maroc comme à l'étranger
Un remboursement à 100% des prestations médicales avec des plafonds qui peuvent atteindre 17 millions de Dhs
(1) Assur-Plus Santé International est garantie par l'entreprise d'assurance et de réassurance Atlanta et développée en partenariat avec l'expert...
Date: 2018-08-22 15:34:53
Site :
bmci.ma
Thèmes liés : assurance sante internationale / assurance remboursement frais sante / assurance sante entreprise / assurance maladie sante 1 / assistance assurance sante
ACS-P | MNT
Depuis 2005, il existe une aide à l'Acquisition d'une Complémentaire Santé (ACS). Elle permet de financer sa mutuelle grâce à une réduction sur le montant de sa cotisation annuelle. En bénéficiant de l'ACS, vous recevez une attestation de tiers payant et ainsi vous ne payez pas chez le médecin la partie prise en charge par l'Assurance Maladie.
Quelles sont les conditions pour...
Site :
http://www.mnt.fr
Thèmes liés : aide a l'acquisition d'une complementaire sante (acs) / demande d aide a l'acquisition d'une complementaire sante / aide a l'acquisition d'une complementaire sante ressources / aide supplementaire a l'acquisition d'une complementaire sante / l'aide a l'acquisition d'une complementaire sante