Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance sante individuelle
→ 658 articles
Voir également 4 Vidéos pour ce thème
Contrats ACS : n’hésitez pas à faire jouer la concurrence ...
28/12/2015
Contrats ACS : n'hésitez pas à faire jouer la concurrence
66 Millions d'IMpatients a passé au crible les 11 offres éligibles à l'aide à la complémentaire santé (ACS).
Selon votre âge et vos priorités en termes de remboursement, les plus performantes ne sont pas toujours les mêmes. Leur comparaison attentive peut permettre des économies allant, selon le profil du foyer,...
Site :
66millionsdimpatients.org
Mutuelle après licenciement : que choisir, portabilité ou ...
Mutuelles Communales
Mutuelle après licenciement ou démission : quand la portabilité est-elle possible et pour quelle formule santé changer ?
La portabilité d'une mutuelle santé après le licenciement est possible dans plusieurs cas d'une rupture de contrat pour inaptitude, raison économique, etc. Elle est aussi négociable suite à une démission.
Quand le maintient de la mutuelle est...
Site :
mutuelles-comparateur.fr
Attestation de droit à l'aide pour une complémentaire ...
Mutuelle MNM
Attestation de droit à l'aide pour une complémentaire santé - chèque santé
Vous jouissez des avantages d'une attestation de droit à l'aide pour une complémentaire santé, appelée également chèque santé, lorsque vous êtes bénéficiaire d'une ACS ou d'une aide à l'acquisition de complémentaire santé.
Comment obtenir l'aide à l'acquisition de complémentaire...
Site :
https://changer-de-mutuelle.fr
Déduction fiscale des cotisations d'assurance ...
Déduction fiscale des cotisations d'assurance complémentaire santé pour les retraités
13e législature
Question écrite n° 07515 de M. Michel Thiollière (Loire - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 19/02/2009 - page 418
M. Michel Thiollière attire l'attention de Mme la ministre de...
Date: 2016-10-21 11:19:45
Site :
senat.fr
Mutuelle santé, cumul de 2 contrats de mutuelles - GMF
Est-il possible de cumuler 2 mutuelles santé ?
Est-il possible de cumuler 2 mutuelles santé ?
Le 17/11/2017
Votre entreprise vous propose désormais une couverture complémentaire santé mais n'est pas suffisante pour couvrir vos soins d'optiques ou dentaires ? Il est possible de souscrire à une deuxième mutuelle santé pour compléter vos garanties.
Depuis le 1er janvier 2016, les...
Site :
https://www.gmf.fr
les nouveautés mutuelle santé en 2016 - axens-audit.fr
Accueil Actualités Complémentaire santé : les nouveautés en 2016
Complémentaire santé : les nouveautés en 2016
Le 8 février 2016
Un décret du 30 décembre 2015, complété par un courrier de la Direction de la sécurité sociale, précise les modalités d'application de l'article 34 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
Les modalités d'application de la loi de...
Site :
https://www.axens-audit.fr
aggema - Centre de gestion - Questions Réponses quand je ...
Ici retrouvez toutes les réponses à vos questions
1- Mes démarches. Que faire dans les cas suivant ?
Je change de nom
Nous le signaler et nous transmettre la copie du livret de famille ou l'extrait de l'acte authentifiant ce changement en prenant soin de nous communiquer votre numéro d'adhérent aggema qui nous permet de vous identifier plus facilement.
Je change d'adresse, de...
Site :
https://secure.aggema.com
La mutuelle devient obligatoire le 1er janvier 2016
Noter cet article :
Mutuelle obligatoire en janvier 2016
La Sécurité Sociale ne rembourse pas tous les frais de santé à la charge des assurés sociaux, et tend même, année après année, à diminuer ses remboursements. La différence est prise en charge par ce que l'on appelle une « complémentaire santé ». De nombreux salariés bénéficient déjà de ce type de contrat, mis en...
Site :
https://blog.valoxy.org
Assurance Mutuelle des Motards MONTPELLIER mutuelle ...
Assurance Mutuelle des Motards
Assurance Mutuelle des Motards MONTPELLIER mutuelle Madelin TNS
Comparateur de mutuelles Madelin TNS en France
Mutuelle Madelin TNS Santé Sénior
9,2 (100%) 452 votes
Assurance Mutuelle des Motards mutuelles 34000 MONTPELLIER Mutuelle complémentaire santé à MONTPELLIER
Pour plus d'information sur la mutuelle Madelin, vous pouvez consulter les différents...
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
Site :
http://www.agriemploi56.com
UGIP Assurances dédié aux courtiers santé, crédit, dépendance
News
02/ 09
Bienvenue sur le nouveau site web d'UGIP Assurances. UGIP marque cette rentrée 2016 par le lancement d'un nouveau site Internet adapté au mobile, tablette et...
14/ 08
Un peu de calcul actuariat. Pour notre conseil...
Site :
http://www.ugipassurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / devis assurance credit sante / devis assurance emprunteur sante / contrat assurance sante individuelle / assurance credit sante
bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
Site :
http://www.agriemploi56.com
Le système de soins de santé - Vivre en Belgique
Caisse Auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité
La CAAMI est une institution publique de sécurité sociale. Elle offre uniquement l'assurance obligatoire soins de santé et les indemnités en cas de perte de rémunération mais ne propose pas d'assurances complémentaires.
caami-hziv.fgov.be
Auprès de chacune des unions nationales, il est possible d'obtenir les coordonnées des...
Date: 2018-01-08 13:35:21
Site :
vivreenbelgique.be
Le système de soins de santé - Vivre en Belgique
Caisse Auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité
La CAAMI est une institution publique de sécurité sociale. Elle offre uniquement l'assurance obligatoire soins de santé et les indemnités en cas de perte de rémunération mais ne propose pas d'assurances complémentaires.
caami-hziv.fgov.be
Auprès de chacune des unions nationales, il est possible d'obtenir les coordonnées des...
Site :
vivreenbelgique.be
Comparateur de Mutuelle Entreprise - Direct-Mutuelle ...
> Voir tous les articles
Optimisation Fiscale via la mutuelle groupe
La souscription à une mutuelle entreprise obligatoire donne lieu à des avantages fiscaux à la fois pour l'entreprise et pour ses salariés qui cotisent. C'est l'un des nombreux avantages de la mutuelle entreprise.
Lorsqu'elle s'impose [...] lire la suite : fiscalité de la mutuelle entreprise
LA MUTUELLE ENTREPRISE...
Mutuelle : les cas de dispense d'adhésion sont revus
Les redressements de cotisations en cas de travail dissimulé sont majorés
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 a instauré un nouveau cas de dispense pour les salariés en CDD ou en contrat de mission, dont la durée de la couverture collective obligatoire santé est inférieure à un seuil fixé par un décret du 30 décembre 2015 à 3 mois. Le décret fixe en outre les...
Site :
https://www.netpme.fr
La sécurité sociale des salariés en Suisse - cleiss.fr
148 200 CHF*
(7)
(1) L'affiliation à l'assurance maladie se fait par la personne tenue de s'assurer. Celle-ci peut choisir librement parmi les assureurs-maladie agréés selon son lieu de résidence. Les montants des primes varient selon l'assureur, le lieu de domicile et la forme d'assurance choisie. L'assureur fixe le montant des primes qui est identique pour tous (aucune distinction n'est...
Date: 2017-10-02 08:16:38
Site :
cleiss.fr
Loi ANI 2016 et Mutuelle Obligatoire : Le Guide | Mutuelle ...
Dès 12.33EUR/mois par salarié.
Tout savoir sur la Loi ANI pour une mutuelle entreprise obligatoire
La généralisation de la complémentaire santé en entreprise a été le cheval de bataille de plusieurs administrations. Depuis le 1er janvier 2016, il s'agit désormais d'une obligation légale pour tous les employeurs. La loi ANI du 14 juin 2013 oblige en effet tous les employeurs à fournir...
Site :
mutuelle-entreprise.fr
Découvrir BTP Santé Artisan - probtp.com
En cas d'hospitalisation
Quelle que soit l'option, les actes médicaux sont complètement remboursés, hors dépassements d'honoraires et dépenses personnelles. À partir de l'option S3, PRO BTP prend en charge la chambre individuelle à hauteur de 45 EUR/jour dès le 1er jour d'hospitalisation (limité à 90j/hospitalisation).
Réductions pour le chef d'entreprise et sa famille
La cotisation...
Site :
probtp.com
Groupe SMA — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
SMA est né de SMABTP, fondé par la chambre syndicale de maçonnerie parisienne en 1859, pour garantir les accidents du travail de ses membres [1] ; SMAvie BTP a été fondée en 1933 pour les assurances de personnes (vie, épargne, retraite, prévoyance, santé) [2] .
Les origines[ modifier | modifier le code ]
La Société d'assurance mutuelle contre...
Date: 2019-03-22 15:56:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Generali Protection Vie, une nouvelle solution d’assurance vie
Generali Vie lance Generali Protection Vie, un nouveau contrat d'assurance vie individuel libellé en euros et en unités de compte.
Spécificités, atouts et avantages, Gwenaëlle Ducloyer, Responsable offres, produits et services chez Generali, répond à nos questions et vous donne les clés pour comprendre le fonctionnement de ce nouveau produit d'assurance vie.
Pourquoi un nouveau contrat...
Site :
https://www.generali.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / assurance sante vie / contrat assurance sante individuelle / generali assurance sante adresse / assurance generali sante
Complémentaire santé obligatoire avec une cotisation ...
Une complémentaire santé obligatoire avec une cotisation en pourcentage des revenus
2 février 2017
Mettons en place un régime de complémentaire santé obligatoire pour tous et de bon niveau de remboursement. Fixons la cotisation en pourcentage des revenus. Je propose que les complémentaires santé soient associées à toutes les négociations avec les professionnels de santé. Il faut...
Résiliation de votre mutuelle, complémentaire ou assurance ...
-> Bonjour, je suis salariée depuis 1999 dans une entreprise et ai une mutuelle privée.Mon entreprise a mis en place un contrat groupe obligatoire pour le 01/01/2012.Dès le 15/09/2011, j'ai adressé à mon ancienne mutuelle un courrier AR avec lettre de résiliation + justif de l'employeur.Suite à ce courrier, mon ancienne mutuelle me réclame des frais de procédure .Je les paye. Et...
Site :
https://www.mutuelle.com
Mise en place d'une mutuelle santé obligatoire pour les ...
Mise en place d'une mutuelle santé obligatoire pour les artisans boulangers-pâtissiers
12e législature
Question écrite n° 26812 de M. Bernard Barraux (Allier - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 05/04/2007 - page 726
M. Bernard Barraux attire l'attention de M. le ministre des...
Date: 2016-10-21 11:16:09
Site :
senat.fr
En 2016, le marché de la complémentaire santé et de la ...
En 2016, le marché de la complémentaire santé et de la prévoyance a été porté par les contrats collectifs
17 octobre 2017
Trois familles d'assureurs proposent des garanties santé et prévoyance en France : les institutions de prévoyance régies par le code de la sécurité sociale, les sociétés d'assurance régies par le code des assurances et les mutuelles régies par le code de la...
Site :
https://www.mutualite.fr
Mutuelles et compagnies d'assurances, quelle différence
Mutuelles et compagnies d'assurances, quelle différence ?
Le terme de « complémentaire santé » recouvre plusieurs familles d'organismes assureurs que sont les mutuelles, les compagnies d'assurance. Leur mission est proche mais il ressort des textes que leur mode de fonctionnement diffère en raison de la réglementation à laquelle chaque famille se rattache.
Les mutuelles
Les...
Site :
https://www.adrea.fr
Assurance santé internationale pour expatriés et VIP dans ...
Devis
Les étapes dans la souscription d'un contrat individuel ou familial
Internet et le téléphone ont rendu très simples les formalités ! Découvrez ici les étapes de votre demande d'adhésion.
Mon conseil à tous les voyageurs et expatrié : assurez-vous pendant que vous êtes en bonne santé ! Sinon, il sera parfois difficile de trouver une solution quand le risque est déjà...
Site :
https://bilansanteinternational.com
Thèmes liés : meilleur assurance sante expatrie / assurance sante expatrie londres / assurance sante expatrie / courtier assurance sante paris / meilleure assurance sante internationale
Conges payes pharmacie - Pharmacie d'officine - La ...
Article
Congés payés annuels
En date du 03 février 2003 Reconnaissant que des considérations d'ordre humain et social justifient l'octroi d'un congé en faveur des salariés qui assument la charge d'un enfant handicapé afin d'être présents à ses côtés ;Qu'il serait inéquitable de faire supporter aux salariés concernés les conséquences financières de ce ...
Article 1
Congés payés...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : contrat d assurance sante / regime frais de sante / contrat assurance sante individuelle / contrat assurance sante
Complémentaire santé obligatoire – GMF
La complémentaire santé obligatoire
Delphine Loez - 16/10/2017
Parfois nommée assurance santé d'entreprise ou mutuelle d'entreprise, la complémentaire santé obligatoire existe depuis le 1er janvier 2016. Voici les points clés d'un accord majeur.
Origine de la complémentaire santé obligatoire
L'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 concernait notamment la généralisation...
Site :
https://www.gmf.fr
Mutuelle TNS en loi Madelin - Assurance-tns.net
Comparateur de mutuelle TNS en ligne
Obtenez immédiatement en ligne un comparatif de plus 4000 formules d'assurance santé conçues pour les TNS.
Trouvez un assureur spécialiste de la Mutuelle Madelin pour les chefs d'entreprises, les professions libérales, les artisans et les commerçants. Ce service est Gratuit & sans engagement !
Complémentaire santé Madelin
La mutuelle TNS pour une...
Site :
assurance-tns.net
Complémentaires santé : il va falloir assurer - relié ...
Des invitations
culturelles
A l'échéance de la période d'essai (puis à chaque date anniversaire), sans opposition de votre part, votre carte Fnac+ sera renouvelée automatiquement pour 1 an moyennant le prix de l'abonnement annuel. En souscrivant en ligne à l'abonnement FNAC+ (avec ou sans période d'essai)... Voir les CGV
Service d'abonnement en reconduction tacite. A l'échéance de la...
Site :
https://livre.fnac.com
Complémentaire retraite, assurance santé, prévoyance ...
Veuillez additionner 13 et 9
Veuillez entrer la somme.
Envoyer
Nos offres
Samassur est partenaire des plus grands groupes d'assurance qui font confiance à son expertise, nous vous proposons des formules d'assurance complémentaire santé.
Assurance santé
Possibilité de Renforts sur les postes onéreux : optique, dentaires .... Prise en charge de nombreux...
Site :
samassur.com
Complémentaire retraite, assurance santé, prévoyance ...
Veuillez additionner 14 et 11
Veuillez entrer la somme.
Envoyer
Nos offres
Samassur est partenaire des plus grands groupes d'assurance qui font confiance à son expertise, nous vous proposons des formules d'assurance complémentaire santé.
Assurance santé
Possibilité de Renforts sur les postes onéreux : optique, dentaires .... Prise en charge de nombreux...
Site :
samassur.com
Complémentaire retraite, assurance santé, prévoyance ...
Veuillez additionner 1 et 4
Veuillez entrer la somme.
Envoyer
Nos offres
Samassur est partenaire des plus grands groupes d'assurance qui font confiance à son expertise, nous vous proposons des formules d'assurance complémentaire santé.
Assurance santé
Possibilité de Renforts sur les postes onéreux : optique, dentaires .... Prise en charge de nombreux...
Site :
samassur.com
Salariés : peut-on refuser la complémentaire santé d ...
Les dispenses d'adhésion applicables dans toutes les entreprises privées
Vous pouvez les exercer sans avoir l'aval de votre employeur, sous réserve de lui en faire la demande par écrit et de justifier par un document de votre situation. Voici les plus courantes :
Vous êtes en CDD et votre durée d'affiliation à la complémentaire santé d'entreprise est inférieure à 3 mois
Dans cette...
Site :
alptis.org
Mutuelle auto-entrepreneur : Conseils et souscription en ligne
Guide pratique
Souscrire une mutuelle auto-entrepreneur est-il nécessaire ?
Lorsque vous adhérez au statut auto-entrepreneur il existe plusieurs cas de figure en matière d'assurance santé, il est donc essentiel de bien comprendre le fonctionnement de l'Assurance Maladie en fonction de votre situation personnelle pour être remboursé de vos frais de santé au plus juste en allant au-delà de...
Complémentaire santé pour tous - LCL Pro
Complémentaire santé pour tous : ce qu'il faut savoir
Novembre 2014
Bientôt toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, devront mettre en place un contrat de complémentaire santé pour leurs salariés. Calendrier, modalités, garanties... Voici tout ce que vous devez savoir.
Une couverture minimale
Si vous ne disposez pas encore d'une complémentaire santé collective, c'est le...
SANTÉ : plus de sérénité face aux dépenses de santé ...
d'une protection sociale complète et de qualité
d'un tarif avantageux
d'une assurance complémentaire collective cofinancée par votre employeur
d'un dispositif solidaire permettant le maintien des garanties en cas de chômage ou en cas de départ à la retraite
de nombreux services inclus
Vous avez l'assurance de remplir vos obligations légales et conventionnelles.
Vous renforcez votre attractivité comme employeur.
Vous motivez...
Site :
groupagrica.com
Thèmes liés : assurance complementaire sante pas chere / tarif assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance complementaire sante individuelle / complementaire sante tarif
Calendrier de Roulage Moto | Journée Moto sur Piste - Auto
Calendrier GoogleCal
Détails de l'évènement
Règlement L'Aspi Racing Assurance : L'Obligation d'assurance de votre véhicule selon le code des assurances article L211.1 vous contraint d'assurer tous véhicules à moteur. Ceci couvre les dommages que votre véhicule
Plus
Règlement L'Aspi Racing
Assurance :
L'Obligation d'assurance de votre véhicule selon le code des assurances article...
Site :
http://www.pole-mecanique.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat assurance sante individuelle
Complémentaire santé obligatoire : 2018, des ajustements à ...
Assurance
Complémentaire santé obligatoire, ajustements à prévoir en 2018
La complémentaire santé obligatoire peut être un élément de satisfaction des salariés. Les entreprises l'ont compris et 2018 pourrait voir de nombreuses révisions de contrats
Bien qu'obligatoire depuis le 1er janvier 2016, la complémentaire santé en entreprise et sa généralisation ont été difficiles à...
Complémentaire santé d’entreprise : quelle assurance pour ...
Mais rares sont les contrats classiques de complémentaire d'entreprise prévoyant la prise en charge des soins délivrés à l'étranger. Une problématique d'autant plus importante que les dépenses de santé, et donc leurs restes à charge, peuvent être très élevés dans certains pays. Vous pouvez toutefois négocier au niveau de votre entreprise, pour qu'elle souscrive elle-même une...
Date: 2018-08-21 10:20:17
Site :
https://global.april-international.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / assurance sante expatrie cfe
Résiliation Mutuelle Santé - Changez de mutuelle rapidement
Comparateur
Vous êtes insatisfait de votre mutuelle de par son prix ou par ses prestations ? Une mutuelle santé doit être adaptée à vos besoins. Et le marché de l'assurance propose assez de contrat pour que vous y trouviez votre bonheur.
Mais avant de changer de mutuelle, il faut résilier votre complémentaire santé actuelle. S'il est possible de la résilier à la date d'anniversaire,...
Résiliation mutuelle - Comment résilier sa complémentaire ...
Comparateur
Vous êtes insatisfait de votre mutuelle de par son prix ou par ses prestations ? Une mutuelle santé doit être adaptée à vos besoins. Et le marché de l'assurance propose assez de contrat pour que vous y trouviez votre bonheur.
Mais avant de changer de mutuelle, il faut résilier votre complémentaire santé actuelle. S'il est possible de la résilier à la date d'anniversaire,...
Complémentaire retraite, assurance santé, prévoyance ...
Veuillez entrer une adresse e-mail valide.
Veuillez entrer votre numéro de téléphone.
Veuillez choisir une valeur.
J'accepte que SAMASSUR conserve mes données personnelles afin de pouvoir traiter ma demande.
Veuillez additionner 5 et 2
Veuillez entrer la somme.
Envoyer
Nos offres
Samassur est partenaire des plus grands groupes d'assurance qui font confiance à son expertise, nous vous...
Site :
samassur.com
Prévoyance auto entrepreneur - Mutuelle-autoentrepreneur.fr
NOS PUBLICATIONS
Assurance prévoyance auto-entrepreneur
Vous êtes auto-entrepeneur et vous souhaitez être couvert en cas de coup dur ? Les contrats d'assurance prévoyance vous permettent d'obtenir des indemnités journalières en cas d'incapacité de travail et d'arrêt de travail. Vous pouvez également assurer l'avenir de vos proches en souscrivant un capital en cas de décès ou...
Site :
https://www.mutuelle-autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / assurance mutuelle auto entrepreneur / contrat d'assurance mutuelle / contrat d assurance sante / devis d'assurance complementaire sante
DPM Assurances votre courtier d'assurances à Wanze et Flemalle
Chez nous, votre assurance est entre de bonnes mains !
L'assurance est une matière complexe. Sans une connaissance solide, il est impossible d'être bien assuré et de trouver la bonne solution pour vos couvertures. En tant que spécialistes, nous sommes à vos côtés pour trouver la solution optimale dans tous les domaines, que ce soit au niveau de votre vie privée ou dans la vie...
Site :
https://www.dpmassurances.be
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance mutuelle / contrat d assurance sante / societe de groupe d'assurance mutuelle
Vous êtes une collectivité locale - Acteur de l'économie ...
Vous êtes une collectivité locale
Acteur de l'économie sociale et locale
Vous êtes une collectivité locale
Depuis plus de 50 ans, CNP Assurances est un partenaire de référence dans l'accompagnement des collectivités locales et de leurs agents.
Entreprise du groupe Caisse des Dépôts, CNP Assurances est l'assureur en prévoyance de plus de 20 000 collectivités locales et d'une...
Site :
cnp.fr
Thèmes liés : participation complementaire sante fonction publique territoriale / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante et prevoyance des agents territoriaux / complementaire sante fonction publique territoriale / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Vous êtes une collectivité locale - Acteur de l'économie ...
Vous êtes une collectivité locale
Acteur de l'économie sociale et locale
Vous êtes une collectivité locale
Depuis plus de 50 ans, CNP Assurances est un partenaire de référence dans l'accompagnement des collectivités locales et de leurs agents.
Entreprise du groupe Caisse des Dépôts, CNP Assurances est l'assureur en prévoyance de plus de 20 000 collectivités locales et d'une...
Site :
cnp.fr
Thèmes liés : participation complementaire sante fonction publique territoriale / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante et prevoyance des agents territoriaux / complementaire sante fonction publique territoriale / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Mutuelles de France : Etat du marché de la complémentaire ...
Le dernier rapport de la DRESS concernant la situation financière des organismes de complémentaire santé a été publié en juin 2015. Il est basé sur les chiffres de 2013 et permet de dresser un état des lieux du secteur de la complémentaire santé. La complémentaire santé reste dominée par les mutuelles dont les cotisations représentent 54% du « marché » (17,8 milliards...
Dispenses d'affiliation des salariés - Mutuelle HCR
Tableau récapitulatif des cas de dispenses au 1er janvier 2016
- Le tableau ci-après résume les cas de dispense d'affiliation (adhésion) au régime frais de santé conventionnel prévu par le décret n°2015-1883 du 30 décembre 2015
- Il tient compte du nouveau cas de dispense ouvert au profit des salariés en CDD ou en contrat de mission dont la durée de ...
Date: 2018-03-13 14:52:38
Site :
http://www.mutuelle-hcr.fr
Thèmes liés : regime frais de sante obligatoire / frais de sante dispense de droit / regime complementaire frais de sante / regime frais de sante hcr / regime frais de sante