Articles sélectionnés pour le thème : groupe mutuelle assurance complementaire
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assurance emprunteur mgen - assuremprunt.com
assurance emprunteur mgen
Bien se protéger avec une assurance emprunt MGEN
La Mutuelle Générale de l'Éducation Nationale a été créée en 1947 sur l'initiative du Syndicat National des Instituteurs. Elle est la première mutuelle française et assure la gestion de la protection sociale et complémentaire de plus de 3 millions de personnes. Historiquement, la MGEN est la mutuelle de l'Éducation Nationale, de la Culture, de la...
Site :
http://www.assuremprunt.com
Thèmes liés : mutuelle assurance de l'education / comparateur assurance credit / contrat d'assurance mutuelle / mgen assurance emprunteur / mutuelle d assurance
Groupe paritaire de protection sociale — Wikipédia
Groupe paritaire de protection sociale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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En France , un groupe paritaire de protection sociale (GPS) est un ensemble structuré de personnes morales , créé, piloté et contrôlé par les Partenaires sociaux ; les organismes personnes morales constituant le GPS mettent en oeuvre notamment des régimes obligatoires...
Date: 2017-12-24 13:33:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / complementaire sante pro btp retraite / mutuelle complementaire sante retraite / assurance mutuelle et institution prevoyance / complementaire sante pour retraite
Assurance Animaux Macif – BOTRRR
Assurance Animaux Macif
De santé mentale au travail leur conclusion alors que la souffrance leur apparaît comme une réalité de plus en plus forte ils ne trouvent pas de réponses satisfaisantes auprès de.
Assurance Animaux Macif
Comment souscrire à l'assurance auto-entrepreneur macif ?
Comment déclarer un sinistre assurance auto macif ?
Et les frais de rapatriement de ce dernier à son...
Site :
botrrr.com
Actualités des mutuelles à la une : l'actualité des ...
Actualités mutuelle
Actualités mutuelle
Liste de l'ensemble des actualités des mutuelles santé sur Mutuelle-land.com. Retrouvez sur cette page la liste de toutes les actualités des mutuelles parues sur Mutuelle-land.com. Les actualités des mutuelles santé suivantes sont classées par ordre chronologique. Que s'est-il passé en novembre 2010 ? En mars 2011 ? En janvier 2012 ? N'hésitez pas...
Date: 2019-03-23 16:13:02
Site :
https://www.mutuelle-land.com
Mutuelle entreprise - Obtenez un devis personnalisé
La mutuelle entreprise, obligatoire ou non, a pour but de prendre en charge les frais de santé des salariés d'une société. Elle couvre les salariés et leurs ayants-droits et complémente ainsi les remboursements de la Sécurité sociale. La mutuelle entreprise s'adresse à tous les employés d'une entreprise : dirigeants, cadres, agents de maîtrise, employés et ouvriers. L'avantage majeur...
Site :
https://www.finanzen.fr
ACCORD PRÉVOYANCE - fo-lcl.fr
La prévoyance a pour objet d'apporter à chaque participant une protection face à certains événements pouvant entraîner pour lui et sa famille des dépenses ou des pertes de revenus importantes, dans l'immédiat ou plus tard.
La prise de conscience de ces risques a amené les acteurs sociaux à mettre en place, depuis longtemps, des dispositifs permettant de pallier partiellement les...
Date: 2007-10-17 10:45:32
Site :
http://www.fo-lcl.fr
Thèmes liés : assurance sante credit lyonnais / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / contrat d assurance complementaire sante / credit mutuel profession sante lyon / groupe mutuelle assurance complementaire
La loi Châtel : résilier son contrat d'assurance | Cabinet ...
La loi Châtel (assurance)
13 octobre 2010
La loi Châtel, du 28 janvier 2005, « tendant à conforter la confiance et la protection du consommateur », porte le nom du député Luc-Marie Châtel, à l'époque aux Affaires Economiques et Sociales. Aménagée plusieurs fois depuis sa promulgation, elle entend, dans son titre 1 : « faciliter la résiliation des contrats tacitement...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Mutuelle : la nouvelle offre santé de la Matmut
92 RÉACTIONS
UGHETTI DANIELLE 02/06/2011 à 19:07
Je voudrais reçevoir un tarif pour prendre une assurance santé (mutuelle) au 01/01/2012. En ce moment je suis assurée chez ALLIANZ, j'aimerai faire la comparaison! je suis née le 13/08/1938. REMERCIEMENTS
Assurland.com 12/02/2015 - 15:10
Nous vous invitons à comparer gratuitement les formules d'assurance santé ici .
Pour obtenir des tarifs...
Date: 2018-02-15 22:11:50
Site :
https://www.assurland.com
Mutuelle Almerys - Devis mutuelle
Almerys est une filiale du groupe France Telecom, ce qui lui donne la possibilité de disposer d'un bon support technique et technologique. Elle peut ainsi s'adapter à n'importe quel environnement professionnel.
La mutuelle Almerys est créée en 2000 et dispose de trois sites : Paris, Toulouse et Clermont Ferrand où est situé son siège. Elle compte plus de 12 millions d'adhérents rattachés...
Date: 2015-08-03 13:47:21
Site :
http://www.devismutuelle.org
Thèmes liés : mutuelle tiers payant dentaire / generali assurance mutuelle sante / assurance mutuelle complementaire sante / assurance mutuelle sante devis / assurance mutuelle sante france
Tous les salariés doivent-ils adhérer à la mutuelle d ...
Faisons le point sur la complémentaire santé d'entreprise, les cas de dispense d'adhésion et quelles sont les démarches à effectuer pour refuser l'adhésion.
Le principe général du régime d'assurance complémentaire santé d'entreprise
Depuis le 1er janvier 2016, tous les salariés doivent disposer d'une complémentaire santé dans le cadre de leur entreprise. Cette obligation est issue...
Site :
adpassurances.fr
Groupe de conseil à casablanca / maroc : FINACTU | FINACTU
Le Groupe FINACTU s'est construit autour de 4 principes clés qui constituent désormais son ADN
Engagement terrain
Rien ne se fait en Afrique sans une forte présence sur place, au coeur des problématiques et au contact des acteurs locaux. L'efficacité sur le terrain est notre marque de fabrique.
Création de valeur
Aider nos clients à obtenir des résultats opérationnels tangibles est notre...
Site :
http://www.finactu.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / caisse generale d'assurances mutuelles / caisse generale d assurance mutuelle / caisse mutuelle d assurance chomage
Le groupe - MACSF
LIBEA
Libéa est une Société Anonyme créée en 2009 pour répondre aux besoins des enfants de sociétaires, aux « hors-statuts » et aux professions libérales autres que les professionnels de santé (avocats, notaires, architectes, experts comptables, géomètres, ...). Elle propose des produits d'assurance IARD, d'assurance de personnes, de financement, ainsi qu'une gamme élargie de...
Site :
https://www.macsf.fr
Les différents contrats d'assurances animaux - Devis gratuit
Glossaire
Offres d'assurance animaux venant de diverses compagnies d'assurances
Connaissant ses débuts en 1905, le groupe AG2R La Mondiale a été créé en 2008, en réunissant La Mondiale et l'AGRR et offre des produits en matière de retraite complémentaire, santé, prévoyance et épargne. Plus sur l' assurance animaux AG2R La Mondiale .
Fondé en 1840, Groupama s'est implanté dans de...
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Publié le lun, 19/10/2015 - 17:49
Votre Garantie Protection Accident offerte avec votre Assurance Santé !*
Il est possible de refuser d'adhérer à une mutuelle entreprise dans certains cas.
Des cas de dispense existent et peuvent vous permettre de rester libre du choix de...
Site :
aquaverde-assurance.fr
Résiliation d'une mutuelle Axa - resiliation-assurances.com
Blog
Comment résilier une mutuelle AXA
Axa est un groupe mondial français qui s'est spécialisé dans le domaine des assurances. Le groupe est le fruit d'une fusion de plusieurs compagnies d'assurances, dont la plus ancienne (l'Ancienne Mutuelle de Rouen) fut créée en 1817. Axa France commercialise des services de banque, mais également des offres d'assurances. Autrement dit, vous pouvez...
Site :
resiliation-assurances.com
Je souhaite resillier mon contrat sante chez ALLIANZ dot l ...
Vos questions & nos réponses sur le Forum de Mutuelle.com
Je souhaite resillier mon contrat sante chez ALLIANZ dot l echeance principale..
Le 15 févr. 2011 Je souhaite résillier mon contrat santé chez ALLIANZ dot l'échéance principale est au 01/01/2011 . j'ai relevé des informations sur la loi CHATEL Avant la loi Chatel, les assurés ne pouvaient résilier leur mutuelle santé qu'en informant en lettre recommandee AR leur assureur au moins deux mois avant la reconduction tacite de leur contrat:Avec la loi Chatel, l'information sur la reconduction tacite des mutuelles et complémentaires santé devient obligatoire pour les...
Site :
http://forum.mutuelle.com
Loi Evin : la mutuelle santé de sortie de groupe pour les ...
Accueil > Magazine > Loi Evin : la mutuelle santé de sortie de groupe pour les retraités
Loi Evin : la mutuelle santé de sortie de groupe pour les retraités
Dans le cadre d'un contrat santé d'entreprise, la Loi Evin prévoit le maintien de la garantie santé collective pour les anciens salariés, lors du départ à la retraite notamment. M comme Mutuelle vous présente les modalités de ce...
Mutuelle Repca - Comparateur mutuelle Repca
IJH
Mutuelle Repca
Repca est le Cabinet de courtage direct du Groupe Molitor pour les Grands Comptes et les PME. Fort de son existence de près de 30 ans, La mutuelle Repca est reconnue comme l'un des acteurs les plus sérieux en matière d'assurance collective.
La mutuelle Repca propose aux entreprises des services de Conseil, d'assurance et de gestion. La mutuelle Repca effectue le suivi...
Site :
cmamutuelle.fr
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / mutuelle d assurance / groupement des entreprise mutuelle assurance / assurance mutuelle et institution prevoyance / assurance deces mutuelle socialiste
Mutuelle entreprise obligatoire : votre courtier en ...
Etre rappelé par un conseiller Démarrer un tchat'
Laissez-vous guider dans le choix de votre mutuelle entreprise
La mutuelle entreprise pour tous ! Depuis le 1er janvier 2016, toutes les sociétés du secteur privé, de toutes les tailles, ont l'obligation de fournir à leurs salariés une complémentaire santé. Beaucoup le faisaient déjà mais le caractère obligatoire encadre de façon...
GFP - Mutuelle santé, mutuelle familiale, complémentaire ...
Mutelle Familiale des Travailleurs d'Eure et Loir - La mutuelle solidaire - Mutuelle Complementaire Sante, Retraite, Prevoyance
MFTEL : Complementaire Sante, Retraite, Prevoyance. Decouvrez l'esprit mutualiste solidaire, aucun profit, aucune exclusion : solidarite entre mutualistes La MFTEL, mutuelle interprofessionnelle régie par le Code de la Mutualité, a été créée en 1970 suite à la...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Mutuelles | Groupe Mansuy
Groupe Mansuy » Mutuelles
Il n'est pas obligatoire de souscrire à une mutuelle d'assurance santé. Mais cette dernière complète l'assurance maladie obligatoire qui ne rembourse qu'une partie de vos...
Site :
http://www.groupe-mansuy.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire / assurance complementaire sante obligatoire / groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Assurance Animaux Crédit Mutuel - Pour Une Banque Éthique
Accueil > Comparez les assurances animaux en 3 minutes > Assurance animaux : Crédit Mutuel
Assurance animaux : Crédit Mutuel
Créée à la fin du 19e siècle en Alsace, la première caisse du Crédit Mutuel est construite sur le modèle des banques mutualistes et coopératives. Axé sur le service aux particuliers et la bancassurance, le réseau d'agences du Crédit Mutuel est le deuxième plus...
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Le lun, 19/10/2015 - 17:49
Il est possible de refuser d'adhérer à une mutuelle entreprise dans certains cas.
Des cas de dispense existent et peuvent vous permettre de rester libre du choix de votre couverture santé.
Nous mettons à votre disposition gratuitement des...
Site :
aquaverde-assurance.fr
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / dispense d'adhesion a la complementaire sante d'entreprise / contrat d'assurance mutuelle / mutuelle d assurance / contrat d assurance complementaire sante
Comment est constitué le marché des complémentaires santé
Rappel du contexte : en France, l'Assurance maladie obligatoire couvre seulement une partie des coûts occasionnés par les soins. Afin de diminuer le "reste à chargereste à chargeMontant qui reste à votre charge après intervention du Régime Obligatoire et/ou de la Mutuelle. Lire la suite ", les Français peuvent souscrire une complémentaire santécomplémentaire santéOrganisme proposant...
Date: 2018-01-08 14:20:39
Site :
https://humanis.com
Lettre de résiliation mutuelle santé , modèle pour ...
Lettre de résiliation mutuelle santé , modèle pour résilier sa mutuelle santé
Ma résiliation mutuelle en une lettre
Vous n'êtes pas satisfait de votre mutuelle santé. Vous décidez donc de la résilier, mais auparavant, assurez-vous d'avoir trouvé une alternative, une mutuelle qui vous satisfasse par ses garanties et le montant de ses cotisations.
A quel moment dois-je envoyer ma lettre...
Site :
https://www.mutuelle.com
Mutuelle MGEN : Devis Mutuelle - Mutuelle MGEN
Mutuelle MGEN
18 mars 2014
La Mutuelle MGEN, Mutuelle Générale de l'Éducation Nationale, s'adresse en particulier aux professionnels de l'Éducation Nationale. Son histoire commence à s'écrire en 1947 avec l'unification de différentes mutuelles qui offraient des solutions santé pour les professionnels dans le milieu éducatif.
Elle offre des complémentaires en santé, en prévoyance, en...
Date: 2015-08-03 13:47:14
Site :
http://www.devismutuelle.org
Assurances en ligne, accès et gestion compte assurance à ...
Gestion compte assurance en ligne
Découvrez comment bien gérer votre compte assurance à distance ainsi que votre espace client assuré. Apprenez à accéder facilement à votre compte mutuelle sur n'importe quel site de compagnie d'assurances françaises en ligne que ce soit de santé, habitation, voiture, voyage ou autres types et à modifier vos paramètres facilement.
Amis Assurance Espace...
Site :
https://moncompte.info
Les acteurs de l’assurance santé en ordre de marche | L'AGEFI
Siège parisien d'AG2R La Mondiale, qui intègre ViaSanté, pôle de mutuelles interprofessionnelles.
(rea)
Tous les intervenants du secteur s'y préparaient. Les décrets sur les contrats responsables, l'aide à la complémentaire santé et l'ANI (accord national interprofessionnel) qui vise à la généralisation d'une couverture pour tous les salariés seront publiés en août et septembre....
Date: 2018-02-16 03:42:49
Site :
http://www.agefi.fr
L'essentiel à retenir pour la résiliation d’une mutuelle ...
Comment résilier une mutuelle santé individuelle ? Il est important de comprendre les possibilités pour mettre un terme à une assurance complémentaire santé individuelle.
Le souscripteur dispose à ce jour de quatre possibilités pour mettre un terme à une assurance complémentaire santé individuelle.
Cas N°1 : la renonciation ou rétractation
En assurance de dommages et...
Date: 2018-08-24 11:58:29
Site :
linternaute.com
Attestation mutuelle obligatoire : modèle de lettre ...
attestation-mutuelle
Modèle de lettre employeur pour résilier une complémentaire santé individuelle
Depuis le 1er janvier 2016, toute entreprise se trouve dans l'obligation de fournir une couverture santé à l'ensemble de ses salariés. On parle alors de contrat de mutuelle obligatoire ou encore de mutuelle de groupe. Mais il arrive parfois que ces derniers soient liés par un précédent...
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eovi-mcd.fr
Résilier sa mutuelle par lettre : quand et comment faire ...
Mutuelle allergie: garanties spéciales remboursement allergologue
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Résiliation mutuelle par écrit : comment résilier son contrat d'adhésion par lettre et quand faire appel à la loi Châtel ?
Résilier une mutuelle santé par écrit nécessite...
Site :
mutuelle-moins-chere.biz
Peut-on refuser la mutuelle ou la prévoyance de son ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Complémentaire santé et couverture maladie universelle complémentaire >Peut-on refuser la mutuelle ou la prévoyance de son entreprise ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Peut-on refuser la mutuelle ou la...
Liste des meilleures mutuelles auto entrepreneur ...
En conclusion
Les personnes qui exercent une profession à leur compte et de manière indépendante et qui fournissent des produits intellectuels entrent dans la catégorie des professions libérales. L'expert-comptable, le géomètre expert, l'architecte, l'avocat, le professeur indépendant, le médecin, l'artiste, le journaliste sont des exemples. Mais il y a aussi des cas particuliers comme...
Adrea Mutuelle - Service Client
Accueil > Recherche d'un service client > Mutuelle santé > Adrea Mutuelle
Adrea Mutuelle
(Note donnée par ServiceClient.fr) (Note de 1/5 sur la base de 1 votes)
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évaluez le service client de Adrea Mutuelle
Service Client Adrea Mutuelle
Qui que vous soyez, une entreprise, un professionnel indépendant ou un particulier, Adrea Mutuelle vous propose plusieurs types d'assurances,...
Site :
service-client.fr
Mutuelle loi Madelin : la complementaire sante des TNS ...
Mutuelle loi Madelin : la complementaire sante des TNS
Sur le marché de l'assurance, les garanties octroyées par la Sécurité sociale font souvent polémique. Est principalement mise en cause leur insuffisance par rapport aux réels besoins des assurés, qui doivent avoir recours à des mutuelles santé de plus en plus onéreuses. Ainsi, les garanties de remboursements stipulées dans les...
Generali, la compagnie Itlienne qui a conquis le monde.
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Notre avis sur Generali
Depuis que le marché des assurances santé s'est libéralisé, les compagnies et mutuelles d'assurance se livrent à une bataille sans merci.
Autrefois, la Sécurité Sociale aidant, les besoins en complémentaires santé n'étaient pas aussi importants.
Désormais, pour pouvoir être certain de voir ses frais remboursés, elles deviennent indispensables.
Dans le lot...
Site :
http://ma-mutuelle.org
MATMUT - Avis et conseils | Avis et conseils
MATMUT
Présentation du Groupe MATMUT :
Créée depuis 1961, la société d'assurance mutuelle MATMUT Mutualité présente un acteur majeur de l'économie sociale sur le marché français. Extrêmement fidèle à ses valeurs mutualistes, elle propose ses prestations dans le domaine d'assurance des biens et de la personne et dans l'épargne tout en assurant la modernité de ses services de...
Site :
http://www.lemutuelle.com
Résiliation à la date d'échéance de votre mutuelle santé
Plan
Résiliation à la date d'échéance de votre mutuelle santé
Appelée en terme technique « faculté de résiliation annuelle ». Cette faculté découle de l'article L 113-12 du code de l'assurance, qui prévoit que l'assuré à la possibilité de résilier un contrat à l'expiration d'un délai de 1 an. Cette faculté doit être rappelée dans chaque police d'assurance.
Modalité et point...
Site :
https://www.mutuelle.com
Les mutuelles et les réseaux d'opticiens agréés | Choisir ...
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Les réseaux de soins pour l'optique, comment ça marche ?
Les lunettes, les lentilles de contact et les produits optiques en général sont chers et mal remboursés par la Sécurité sociale et par les contrats de base des mutuelles. En effet, malgré le remboursement des assurances complémentaires, les assurés conservent à leur charge en moyenne, 124 EUR avec des verres unifocaux...
Accès à mon compte Mutuelle santé Société Générale
Compte Assurance > Accès compte assurance > Ouvrir compte assurance > Comment se connecter à mon espace client Mutuelle SG ?
Comment se connecter à mon espace client Mutuelle SG ?
La Mutuelle SG a vu le jour en 1928, elle est une complémentaire santé qui protège tout les salariés de la société générale et leurs familles. Les adhérents peuvent profiter d'un espace...
Site :
https://compteassurance.com
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / generali assurance mutuelle sante / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle
Groupe Mornay - Assurance
Groupe Mornay
Créé en 1947, le Groupe Mornay est un acteur de référence de la protection sociale en France. Il offre à ses clients des produits et des services dans le domaine de la retraite complémentaire, de la prévoyance, de la complémentaire santé et de l'action sociale.
Catégories :
Assurance en France - Assurance
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Bénéficiez d'un tarif...
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http://www.assufrance.com
Autorité de Contrôle des assurances : définition
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Pour bien connaître la législation en vigueur concernant l'autorité de contrôle des assurances...
Article L.310-12 du Code des Assurances : définition de l'autorité de contrôle
« L'autorité de contrôle des assurances et des mutuelles, autorité publique indépendante dotée de la personnalité morale, est chargée de veiller au...
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http://www.assurance-site.fr
Thèmes liés : autorite controle assurance et mutuelle / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / societe d'assurance mutuelle definition
Une mutuelle retraite pas chère pour votre couverture santé
Trouver une bonne mutuelle retraite pas chère
Accès Santé propose des mutuelles dédiées aux retraités répondant parfaitement aux besoins des seniors. Comparez les offres des mutuelles retraités à l'aide de notre outil ou prenez directement contact avec notre équipe qui étudiera avec vous les solutions les mieux adaptées.
Les mutuelles pour retraités
Une mutuelle retraite a pour...
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https://www.accessante.fr
Mutuelle étudiante, Assurance complémentaire santé ...
Santé Responsable / Confort Responsable**
Oui
Ce tableau est communiqué à titre indicatif. L'ensemble des conditions de mise en oeuvre est décrit dans les conditions générales du contrat, disponibles sur simple demande écrite.
Tous les pourcentages exprimés au sein du tableau se calculent par référence au tarif de base de remboursement du régime obligatoire (RO) et en intègrent le...
Site :
https://www.macsf.fr
Comparaison prix complémentaire santé territoire-de-belfort
La comparaison prix complémentaire santé permet de collecter tous types de mutuelles du groupe relatives aux salariés à assurer au sein de votre entreprise.
Elle propose,...
MTRL ID - Qui sommes-nous
Qui sommes-nous ?
Petit rappel historique
La MTRL a été fondée en 1965 à Lyon. Elle va donc bientôt fêter ses 50 ans d'existence.
La MTRL est née au milieu des années 60 dans un contexte à la fois marqué par la croissance économique - les Trente Glorieuses - et une demande sociale de plus en plus émergente.
A cette époque, on commençait à percevoir que la Sécurité sociale, un...
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https://www.mtrl-id.com
Assurance Animaux Assur O’Poil - Pour Une Banque Éthique
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Assurance animaux : Assur O'Poil
La mutuelle animaux Assur O'Poil est une compagnie d'assurance réputée pour se soucier de la santé des chiens et des chats. Créée en septembre 2002, Assur O'Poil fonctionne sur le même principe qu'une complémentaire santé pour les humains et rembourse les frais...
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http://www.pourunebanqueethique.com
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Mutuelle hospitalisation - Comprendre la prise en charge
Actualités santé
Mutuelle hospitalisation - Limitez les risques
Une mutuelle hospitalisation vient compléter la couverture de santé qu'offre l'assurance maladie. Elle couvre les frais non-couverts par le régime officiel ainsi que les dépassements d'honoraires. Dans le secteur public, la Sécurité sociale prend en charge 80% des frais d'hospitalisation. Depuis 2012, les salariés du...
Assurance-groupe — Wikipédia
Modalités[ modifier | modifier le code ]
Le contrat d'assurance de groupe est défini par l'article L.141-1 du Code des Assurances [note 1] . Ces garanties sont complémentaires aux prestations servies par la Sécurité Sociale : Frais de santé ou mutuelle, Prévoyance, Retraite.
Le contrat est composé d'un ensemble de prestations communes ou base ou socle du groupe désigné. Il existe deux...
Date: 2018-06-19 11:27:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / contrat d'assurance mutuelle / contrat d assurance sante / contrat collectif obligatoire complementaire sante