Articles sélectionnés pour le thème : complementaire sante entreprise obligatoire
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Mutuelle de groupe KLESIA puy-de-dome
Mutuelle de groupe KLESIA puy-de-dome
Mutuelle de groupe KLESIA puy-de-dome
Pour vous accompagner face aux évolutions réglementaires, la mutuelle de groupe KLESIA puy-de-dome a conçu une solution qui répond au mieux aux attentes de vos salariés tout en vous permettant de maîtriser le budget santé de votre entreprise.
Vous répondez à vos obligations réglementaires (panier de soins ANI) à moindre coût.
Si vous le souhaitez, vous pouvez renforcer le panier de soins ANI et proposer...
Site :
http://www.comparateur-mutuelle-entreprise.org
Thèmes liés : mutuelle complementaire puy dome / complementaire dentaire groupe mutuel / complementaire sante soins dentaires / complementaire sante organisme / complementaire sante professionnelle obligatoire
Mutuelle CGRM - Comparer la mutuelle CGRM
complémentaire
Mutuelle CGRM
La mutuelle CGRM est proposée par CGRM qui est un spécialiste de la mutuelle santé et de la prévoyance. Depuis plus de 20 ans, CGRM est reconnu comme l'un des centres de Gestion les plus performants. CGRM gère les mutuelles santé pour plus de 5260 entreprises et 270 000 bénéficiaires. Les assurés de la mutuelle CGRM bénéficient de remboursements de ...
Site :
cmamutuelle.fr
Questions d'économie de la santé : 2007 (état de santé ...
Déremboursement des mucolytiques et des expectorants : quel impact sur la prescription des généralistes ?
Questions d'économie de la santé Irdes n° 128. Décembre 2007
Devaux M. , Grandfils N. , Sermet C.
Suite à la vague de déremboursement du 1er mars 2006, les médecins généralistes ont baissé de moitié la prescription de mucolytiques et d'expectorants pour le traitement des...
Date: 2018-06-04 13:18:53
Site :
http://www.irdes.fr
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Publié le lun, 19/10/2015 - 17:49
Votre Garantie Protection Accident offerte avec votre Assurance Santé !*
Il est possible de refuser d'adhérer à une mutuelle entreprise dans certains cas.
Des cas de dispense existent et peuvent vous permettre de rester libre du choix de...
Site :
aquaverde-assurance.fr
Mutuelle obligatoire : quelles obligations pour l’employeur
Mutuelle obligatoire : quelles obligations pour l'employeur ?
Employeur, vous n'êtes pas sans savoir qu'il vous est imposé depuis le 1er janvier 2016 de proposer une mutuelle obligatoire d'entreprise à tous les salariés n'en disposant pas (mis à part dans le cas de CDD et contrat saisonnier pour une période inférieure à 12 mois, ou autres conditions de refus). Cette mutuelle imposée...
Site :
https://www.avenirmutuelle.com
Thèmes liés : mutuelle particulier employeur obligatoire / mutuelle particulier employeur obligation / mutuelle assurance complementaire obligatoire / mutuelle particulier employeur / complementaire sante d'entreprise obligatoire
Mutuelle obligatoire : quelles obligations pour l’employeur
Mutuelle obligatoire : quelles obligations pour l'employeur ?
Employeur, vous n'êtes pas sans savoir qu'il vous est imposé depuis le 1er janvier 2016 de proposer une mutuelle obligatoire d'entreprise à tous les salariés n'en disposant pas (mis à part dans le cas de CDD et contrat saisonnier pour une période inférieure à 12 mois, ou autres conditions de refus). Cette mutuelle imposée...
Site :
https://www.avenirmutuelle.com
Thèmes liés : mutuelle particulier employeur obligatoire / mutuelle particulier employeur obligation / mutuelle assurance complementaire obligatoire / mutuelle particulier employeur / complementaire sante d'entreprise obligatoire
Résilier sa mutuelle : modèle de lettre de résiliation
Objet : résiliation - Lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
J'ai souscrit un contrat dans votre compagnie.
Ce contrat arrive à échéance le 09/01/2018.
Veuillez noter que, par ce courrier, j'entends faire cesser les effets du contrat référencé ci-dessus.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Imprimez et signez le...
Mutuelle sante – Devis gratuit
Mutuelle Famille
Une complémentaire pour tous.
Il est indispensable de bien déterminer les besoins médicaux de chaque membre de votre famille en terme :
D'hospitalisation
Dépassement d'honoraire dans le cadre des consultations
Optique
Dentaire
Autres tels que l'ostéopathie, l'acupuncteur, chiropracteur...
En établissant une prévision des dépenses de santé de votre famille, il vous sera...
Site :
http://www.particuliers.fr
Contrat collectif santé - Mutuelle obligatoire
Les conditions générales du contrat complémentaire santé
2 - Prise d'effet du contrat, durée et résiliation
3 - Adhésion des membres participants
4 - Terme de la garantie
5 - Prestations garanties
7 - Présentation des résultats
8 - Information
Titre 1 : Contrat collectif : organisation et objet
Article 1 : Organisation
Le présent contrat mutuelle est composé de deux parties...
Date: 2015-03-06 13:39:00
Site :
http://www.mutuelle-obligatoire.pro
Mutuelle sante – Devis gratuit
Mutuelle Famille
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Il est indispensable de bien déterminer les besoins médicaux de chaque membre de votre famille en terme :
D'hospitalisation
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En établissant une prévision des dépenses de santé de votre famille, il vous sera...
Site :
http://particuliers.fr
Ma mutuelle obligatoire est elle déductible ? - Mutuelle Santé
Ma mutuelle obligatoire est elle déductible ?
Un salarié adhéré à la mutuelle obligatoire de sa société a la possibilité de déduire de ses revenus imposables les cotisations qu'il doit verser annuellement. Pour un travailleur non salarié, dans le domaine d'une profession libérale par exemple, il peut les déduire de ses bénéfices, et ce grâce à une mutuelle profession libérale.
La...
Site :
http://www.mutuellesante.org
Thèmes liés : mutuelle assurance complementaire obligatoire / comparatif mutuelle complementaire sante que choisir / comparateur d'assurance mutuelle sante / devis tarif mutuelle sante / mutuelle sante comparatif que choisir
Panier de soins - Mutuelle entreprise
Panier de soins : le socle minimal de garanties frais de santé
Contact : 04 88 67 15 15
Demande de devis
Pour votre mutuelle obligatoire d'entreprise, souscrivez au socle minimal de garanties frais des santé que les employeurs doivent mettre en place à titre obligatoire au profit de leurs salariés.
Réf : décret n° 2014-1025 du 8 septembre 2014 relatif aux garanties...
Date: 2018-01-08 15:04:16
Site :
http://www.mutuelle-entreprise.pro
Thèmes liés : dispense d'adhesion a la complementaire sante d'entreprise / assurance maladie remboursement soins dentaires / devis d'assurance complementaire sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire / garantie complementaire sante obligatoire
Assurance Santé Pro Aviva – Se protéger au quotidien | Aviva
Nos + Aviva Santé Pro
Service Tiers-Payant :
Grâce au service Tiers Payant, pas d'avance de frais ; Aviva complète directement le remboursement du régime obligatoire.
Accès au réseau Carte Blanche :
Un réseau de soins de 140 000 médecins et autres professionnels de santé qui offre de nombreux avantages : optique (le plus grand réseau d'opticiens partenaires), Bien-être (ostéopathes,...
Site :
aviva.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / simulation remboursement complementaire sante / complementaire sante remboursement frais reels / contrat complementaire sante obligatoire
LES COUVERTURES - prevoyancepharma.com
Le Régime de Prévoyance des salariés de l'Industrie Pharmaceutique comprend deux types de couvertures :
Couverture des risques Maladie-Chirurgie-Maternité
En cas de maladie, d'intervention chirurgicale, ou d'accident, le régime garantit le versement de prestations complémentaires à celles du Régime Général de la Sécurité sociale sur les principaux postes de Frais Médicaux.
Consultez Les couvertures santé
Couverture des risques Décès-Incapacité-Invalidité
En cas de décès, d'arrêt de travail ou d'invalidité des assurés, le régime...
Site :
http://prevoyancepharma.com
Thèmes liés : regime complementaire sante obligatoire / regime complementaire sante salarie / regime complementaire frais de sante / regime professionnel complementaire sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire
Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...
Accueil > Professionnel > Convention Collective du Champagne
Convention Collective du Champagne
Sommaire
A - Dispositions générales
A.1 - Champ d'application A.11 - Employeurs concernés A.12 - Salariés concernés A.2 - Commission Tripartite du Champagne A.20 - Dispositions générales A.21 - Délégation patronale A.22 - Délégation salariale A.23 - Réunions de la commission Tripartite...
Date: 2018-01-08 13:07:14
Site :
http://maisons-champagne.com
Thèmes liés : participation comite d'entreprise complementaire sante / complementaire sante comite d'entreprise / complementaire sante chef d'entreprise / complementaire sante d'entreprise trois mois decisifs pour les assureurs / complementaire sante d'entreprise obligatoire
Assurance maladie et accident - FVE
Hospitalisation en division commune, mi-privée et privée:
Le souhait de s'assurer en division mi-privée ou privée implique de remplir un questionnaire de santé. Il est dès lors déconseillé de résilier d'éventuelles assurances complémentaires avant de disposer des conditions d'acceptation.
Calcul de la prime
Assurance obligatoire des soins et hospitalisation en division commune
La...
Site :
https://www.fve.ch
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resiliation d'assurance complementaire sante / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire maladie / contrat d assurance complementaire sante / resiliation de contrat d'assurance complementaire
Prévoyance obligatoire 2016 : comment, pour quoi, pour qui
> Est-il obligatoire de mettre en place un contrat de prévoyance collective ?
Est-il obligatoire de mettre en place un contrat de prévoyance collective ?
La prévoyance est une couverture santé complémentaire. Elle s'ajoute aux prestations du régime obligatoire de la Sécurité sociale et améliore ainsi le niveau de protection des assurés. La prévoyance protège notamment les personnes en...
Site :
pyramis-protection-sociale.com
Thèmes liés : contrat collectif obligatoire complementaire sante / contrat collectif complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire
ACCORD NATIONAL SANTÉ | masanteprev-agricole.org ...
Quelle offre pour l'entreprise ?
4 niveaux de garanties au choix
Le socle obligatoire conventionnel présenté dans l'accord national vous apporte un niveau de garantie minimal à mettre en place.
3 niveaux de garanties supérieurs vous sont proposés pour l'améliorer.
Ces niveaux de garanties complémentaires peuvent être mis en place :
par l'entreprise à titre obligatoire
par le...
Site :
masanteprev-agricole.org
Thèmes liés : regime complementaire sante salarie / garantie complementaire sante obligatoire / regime complementaire frais de sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise
MUTUELLE CATALANE - Garanties santé Particulier & Entreprises
MUTUELLE DE VILLAGE A CANET EN ROUSSILLON Une réunion publique d'information est prévue le 03 mai 2018. La Mutuelle Catalane en partenariat avec Le Centre Communal d'Action Sociale [...]
L'OFFRE DU MOIS
QUI SOMMES NOUS
Créée en 1932, sur le territoire catalan, pour permettre au plus grand nombre d'accéder aux soins de santé, la Mutuelle Catalane bénéficie d'une longue expérience en...
Site :
mutuelle-catalane.fr
Thèmes liés : mutuelle sante plus espace adherent / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Lettres-type de refus d'adhésion à une mutuelle entreprise
Le lun, 19/10/2015 - 17:49
Il est possible de refuser d'adhérer à une mutuelle entreprise dans certains cas.
Des cas de dispense existent et peuvent vous permettre de rester libre du choix de votre couverture santé.
Nous mettons à votre disposition gratuitement des...
Site :
aquaverde-assurance.fr
Thèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / dispense d'adhesion a la complementaire sante d'entreprise / contrat d'assurance mutuelle / mutuelle d assurance / contrat d assurance complementaire sante
MUTUELLE CATALANE - Garanties santé Particulier & Entreprises
Le N°1 de la télé-assistance est désormais partenaire de la Mutuelle Catalane. Présence Verte vous garantit la sécurité à domicile ou dans vos déplacements (par géolocalisation) 24 heures sur 24 et [...]
L'OFFRE DU MOIS
QUI SOMMES NOUS
Créée en 1932, sur le territoire catalan, pour permettre au plus grand nombre d'accéder aux soins de santé, la Mutuelle Catalane bénéficie d'une...
Site :
mutuelle-catalane.fr
Thèmes liés : mutuelle sante plus espace adherent / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise
Mutuelle Pour Chien Macif – BOTRRR
animaux
Mutuelle Pour Chien Macif
Vous pouvez discuter avec lui de vos besoins il suffit ensuite de changer ou non utilisez le comparateur de mutuelle suggéré dans cette discussion ici ico 3 octobre 2018 12:43 voilà je.
Mutuelle Pour Chien Macif
Quelle est la meilleure mutuelle pour chien mutuelle pour chien macif ?
Quelle est la meilleure mutuelle pour chien mutuelle pour chien macif...
Site :
botrrr.com
Tarif mutuelle santé. Comparaison des coûts sur Mutuelle.com
Des coûts accessibles sur Mutuelle.com
Combien coûte une bonne mutuelle
Le tarif d'une mutuelle santé peut être défini comme la cotisation finale qu'un adhérent doit verser à sa mutuelle santé. Les tarifs évoluent chaque année en fonction de différents critères. La cotisation finale est obtenue selon plusieurs paramètres.
Comparatif des prestations tarifaires des...
Site :
https://www.mutuelle.com
Eovi - Tarif mutuelle : Eovi
Dans le fonctionnement de la mutuelle Eovi, l'adhérent reste au centre du développement des activités de l'organisme. Ce dernier est à but non lucratif, est membre de la mutualité Interprofessionnelle et membre de la mutualité française.
L'organisme est jeune, mais les réalisations ainsi que les chiffres qu'elle affiche montrent déjà une grande maturité. On présage donc un avenir...
Site :
http://www.tarifmutuelle.com
Thèmes liés : tarif mutuelle eovi / mutuelle sante plus espace adherent / contrat d'assurance mutuelle / regime complementaire sante obligatoire / complementaire sante et prevoyance obligatoire
Actualités sociales et contentieuses - SNVEL
Télécharger tous les documents dans un fichier compressé
Complémentaire santé dans la branche vétérinaire : AG2R PREVOYANCE sera l'organisme recommandé aux employeurs
À partir du 1er janvier 2016, une couverture complémentaire santé collective (mutuelle d'entreprise) doit être proposée par l'employeur à tous les salariés, n'en disposant pas déjà, en complément des garanties de...
Site :
http://www.snvel.fr
Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise obligatoire / contrat collectif obligatoire complementaire sante janvier 2016 / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / appel d offre complementaire sante
Mutuelles du Soleil - Assurance et mutuelle santé | Avis ...
Résiliation
Mutuelles du Soleil
Comme leur nom l'indique, il s'agit de la fusion de plusieurs mutuelles potentiellement implantées sur le territoire français depuis plus de 70 ans afin de répondre aux besoins du plus grand nombre de leurs adhérents en matière de santé, de prévoyance et d'actes de soins médicaux. En s'unissant sur les valeurs de proximité et de solidarité, les Mutuelles...
Site :
http://www.lemutuelle.com
FFA, avantages et services - Loi Madelin
Loi Madelin
La F.F.A, agréée Loi Madelin depuis 1994...
La loi Madelin permet, sous certaines conditions, de déduire les cotisations santé des revenus (notamment des Tns).
Objet
La loi Madelin du 11 février 1994 a pour objet de favoriser les conditions d'existence et d'activité des entreprises individuelles et de simplifier les formalités administratives.
Elle offre par ailleurs la...
Date: 2019-01-14 07:55:26
Site :
https://www.ffa.eu
L'assurance santé des Frontaliers | Sauge Assurances
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Depuis 1963, Sauge Assurances vous conseille, vous garantit et vous assure un service de qualité. Pratiquant l'assurance toutes branches, nous sommes spécialisés dans l'assurance maladie des frontaliers Suisse, l'assurance complémentaire collective pour les entreprises, l'assurance risque industriel et les placements financiers.
SAUGE ASSURANCES
N° Orias : 070 205...
Date: 2018-03-08 01:47:17
Site :
http://www.sauge-assurances.com
AST Moselle Est
d'entreprise ?
Qu'est-ce que c'est ?
La fiche d'entreprise ou d'établissement est un document réalisé par notre équipe pluridisciplinaire de santé au travail et sur laquelle figurent, notamment, les risques professionnels et les effectifs de salariés qui y sont exposés au sein de votre entreprise.
Vous pouvez ensuite réaliser le DUERP en vous appuyant sur cette fiche d'entreprise.
FAQ :...
Site :
http://www.astme.fr
Thèmes liés : complementaire sante chef d'entreprise / complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / complementaire sante au travail
Matmut - Mutuelle entreprise TPE/PME - Ociane Santé Collective
Découvrez également les MODULES d'Ociane Groupe Matmut, une solution personnalisée dédiée aux groupes de 20 salariés et plus avec laquelle vous composez votre garantie parmi un choix étendu de modules combinables à volonté.
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OPTIONS D'ASSISTANCE COLLECTIVES
Ociane Groupe Matmut vous propose 2 nouveaux packs...
Site :
matmut.fr
Commission Nationale Paritaire de Négociation CCN 66 du 29 ...
Commission Nationale Paritaire de Négociation CCN 66 du 29 novembre 2017
Publié le
Commission Nationale Paritaire de Négociation
CCN 66 du 29 novembre 2017
Représentaient la CFDT : Benjamin Vitel
- Validation du relevé de décisions du 24 octobre 2017
- Prévoyance : Evolution du régime
- Avenant sur la rente éducation OCIRP
- Complémentaire santé : Avenant relatif à...
Site :
http://cfdtadapei80.over-blog.com
Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise / credit d'impot complementaire sante / credit d impot complementaire sante
Le guide des saisonniers - La cgt
Publié le lundi 6 juin 2011
Le guide des saisonniers
Formulaire d'adhésion en ligne
Vous êtes embauché(e) pour occuper un emploi saisonnier.
Nous mettons à votre disposition ce guide en pdf, pour répondre à vos interrogations et attentes concernant notamment votre contrat et vos conditions de travail, votre logement, votre santé, vos droits au chômage...
Ce guide en main, vous ne faites...
Date: 2018-01-08 15:17:41
Site :
http://cgt.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire / complementaire sante comite d'entreprise / complementaire sante d'entreprise